Recueil d'informations utiles
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Documents et informations d'appui
- Introduction
- Guides
- Méthodes d'essai et alternatives
- Webinaires
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Outils pour la soumission des données
- Manuals
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REACH-IT
- Processus d'enregistrement
- RDAPP
- Notification de substances contenues dans des articles
- Soumettre une notification d'utilisateur en aval concernant des utilisations autorisées
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des utilisations non couvertes
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des différences de classification
- Comment présenter et mettre à jour votre notification C&L
- Demande d'un nom chimique de remplacement pour les substances contenues dans des mélanges
- IUCLID
- CHESAR
- SPC Editor
- R4BP 3
- ePIC
- Services en nuage de l'ECHA
- Interact Portal
- EUSES
- System-to-system submission service
- Services d’assistance nationaux
- Exemples pratiques de scénarios d'exposition
- Exemples pratiques de rapports sur la sécurité chimique
- Petites et moyennes entreprises (PME)
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Recommandations aux déclarants
- Recommandations générales
- Enregistrement
- Identification des substances
- Exigences en matière d’informations standard
- Adaptations
- Évaluation de l’exposition et caractérisation des risques
- Classification et étiquetage
- Décision dans le cadre de l’évaluation d’un dossier
- Décision dans le cadre de l’évaluation d’une substance
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Phases d’enregistrement
- 1. Vos obligations d'enregistrement
- 2. Trouver vos codéclarants
- 3. Organisez-vous avec vos co-déclarants
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4. Évaluation des dangers et des risques
- Exigences en matière d'information: 1 à 10 tonnes par an
- Exigences en matière d'information: 10 à 100 tonnes par an
- Exigences en matière d’information: 100 à 1000 tonnes par an
- Exigences en matière d’information: 1000 tonnes ou plus par an
- Adaptations aux exigences en matière d'informations standard
- Comment éviter les essais inutiles sur les animaux
- Stratégie de collecte des données
- 5. Créez votre dossier d’enregistrement
- 6. Soumettez votre dossier d’enregistrement
- 7. Comment s’organiser pour les mises à jour de dossier
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Identification de la substance
- Pourquoi est-il important de ne pas se tromper?
- Qu'est-ce qu'une substance?
- Qu'est-ce qui n'est pas une substance?
- Comment caractériser et identifier votre substance
- Quatre étapes vers l'identification réussie d'une substance
- Assistance spécifique au secteur pour l'identification des substances
- Comment modifier l'identifiant de votre substance
- Restriction
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Autorisation
- Identification des susbtances extrêmement préoccupantes
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Comment présenter une demande d’autorisation
- L'autorisation vous concerne-t-elle?
- Élaborez une stratégie pour déposer une demande
- Débutez la préparation de votre demande
- Notifiez l'ECHA et demandez une séance d'information préalable à la soumission
- Finalisez votre demande
- Soumettez votre demande
- Participez à l'élaboration de l'avis
- Respectez vos obligations
- Soumettez un rapport d’examen si vous avez toujours besoin d’utiliser la substance
- Interrogez l'ECHA sur les demandes d'autorisation
- Analyse socio-économique dans REACH
- Soumission de dossiers CLH
- Classification des mélanges
- Le retrait du Royaume-Uni de l’UE
- ECHA accounts and EU Login
- Contrôle du caractère complet (aspect technique)
- Questions and answers