- Documents et informations d'appui
- Guides
- Introduction
- Soutien questions-réponses
- Méthodes d'essai et alternatives
- Webinaires
- Outils pour la soumission des données
- Manuals
- REACH-IT
- Processus d'enregistrement
- RDAPP
- Notification de substances contenues dans des articles
- Soumettre une notification d'utilisateur en aval concernant des utilisations autorisées
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des utilisations non couvertes
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des différences de classification
- Comment présenter et mettre à jour votre notification C&L
- Demande d'un nom chimique de remplacement pour les substances contenues dans des mélanges
- IUCLID
- CHESAR
- SPC Editor
- R4BP 3
- ePIC
- Services en nuage de l'ECHA
- Validation Assistant
- Interact Portal
- EUSES
- Services d’assistance nationaux
- Exemples pratiques de scénarios d'exposition
- Petites et moyennes entreprises (PME)
- Enregistrement
- Vos obligations d'enregistrement
- Comment caractériser et identifier votre substance
- Éléments à soumettre
- Éléments à prendre en compte pour votre activité
- Trouver vos codéclarants
- Coopérer
- Informations dont vous avez besoin
- Comment éviter les essais inutiles sur les animaux
- Stratégie de collecte des données
- Créez votre dossier d’enregistrement
- Soumettez votre dossier d’enregistrement
- De la soumission à la décision
- Exemples pratiques - enregistrement REACH
- Coopération PME-consultant
- Modifications de soumissions conjointes
- Comment s’organiser pour les mises à jour de dossier
- Exemples pratiques de rapports sur la sécurité chimique
- Identification de la substance
- Pourquoi est-il important de ne pas se tromper?
- Qu'est-ce qu'une substance?
- Qu'est-ce qui n'est pas une substance?
- Comment caractériser et identifier votre substance
- Quatre étapes vers l'identification réussie d'une substance
- Assistance spécifique au secteur pour l'identification des substances
- Comment modifier l'identifiant de votre substance
- Autorisation
- Identification des susbtances extrêmement préoccupantes
- Comment présenter une demande d’autorisation
- L'autorisation vous concerne-t-elle?
- Sessions d’information préalables à la soumission - termes et conditions d’utilisation
- Élaborez une stratégie pour déposer une demande
- Fenêtres de soumission
- Débutez la préparation de votre demande
- Sessions d’information préalables à la soumission
- Formats pour demandes d’autorisation
- Notifiez l'ECHA et demandez une séance d'information préalable à la soumission
- Événements antérieurs relatifs à la demande d’autorisation
- Finalisez votre demande
- Service partenaires pour les demandeurs
- Soumettez votre demande
- Participez à l'élaboration de l'avis
- Interrogez l'ECHA sur les demandes d'autorisation
- Respectez vos obligations
- Évaluation des demandes
- Informations concernant la demande d’autorisation par les États membres et les organisations industrielles
- Soumettez un rapport d’examen si vous avez toujours besoin d’utiliser la substance
- Restriction
- Soumission de dossiers CLH
- Analyse socio-économique dans REACH
- Boîte à outils QSAR
- Comment améliorer votre dossier
- Classification des mélanges
- Le retrait du Royaume-Uni de l’UE
- Recommandations aux déclarants
- Recommandations générales
- Enregistrement
- Identification des substances
- Exigences en matière d’informations standard
- Adaptations
- Évaluation de l’exposition et caractérisation des risques
- Classification et étiquetage
- Décision dans le cadre de l’évaluation d’un dossier
- Décision dans le cadre de l’évaluation d’une substance
Autorisation
Autorisation
Substances of Very High Concern Identification
Information, guidance documents and further support on how Member States Competent Authorities can prepare and submit an svhc dossier.
How to apply for authorisation
Information, guidance documents and further support on how industry can apply for authorisation.
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