- Documents et informations d'appui
- Guides
- Introduction
- Soutien questions-réponses
- Méthodes d'essai et alternatives
- Webinaires
- Outils pour la soumission des données
- Manuals
- REACH-IT
- Processus d'enregistrement
- RDAPP
- Notification de substances contenues dans des articles
- Soumettre une notification d'utilisateur en aval concernant des utilisations autorisées
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des utilisations non couvertes
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des différences de classification
- Comment présenter et mettre à jour votre notification C&L
- Demande d'un nom chimique de remplacement pour les substances contenues dans des mélanges
- IUCLID
- CHESAR
- SPC Editor
- R4BP 3
- ePIC
- Services en nuage de l'ECHA
- Validation Assistant
- Interact Portal
- EUSES
- Services d’assistance nationaux
- Exemples pratiques de scénarios d'exposition
- Petites et moyennes entreprises (PME)
- Phases d’enregistrement
- 1. Vos obligations d'enregistrement
- 2. Trouver vos codéclarants
- 3. Organisez-vous avec vos co-déclarants
- 4. Informations dont vous avez besoin
- Exigences en matière d'information: 1 à 10 tonnes par an
- Exigences en matière d'information: 10 à 100 tonnes par an
- Adaptations aux exigences en matière d'informations standard
- Exigences en matière d’information: 100 à 1000 tonnes par an
- Exigences en matière d’information: 1000 tonnes ou plus par an
- Comment éviter les essais inutiles sur les animaux
- Stratégie de collecte des données
- 5. Créez votre dossier d’enregistrement
- 6. Soumettez votre dossier d’enregistrement
- 7. Comment s’organiser pour les mises à jour de dossier
- Exemples pratiques de rapports sur la sécurité chimique
- Identification de la substance
- Pourquoi est-il important de ne pas se tromper?
- Qu'est-ce qu'une substance?
- Qu'est-ce qui n'est pas une substance?
- Comment caractériser et identifier votre substance
- Quatre étapes vers l'identification réussie d'une substance
- Assistance spécifique au secteur pour l'identification des substances
- Comment modifier l'identifiant de votre substance
- Autorisation
- Identification des susbtances extrêmement préoccupantes
- Comment présenter une demande d’autorisation
- L'autorisation vous concerne-t-elle?
- Sessions d’information préalables à la soumission - termes et conditions d’utilisation
- Élaborez une stratégie pour déposer une demande
- Fenêtres de soumission
- Débutez la préparation de votre demande
- Sessions d’information préalables à la soumission
- Formats pour demandes d’autorisation
- Notifiez l'ECHA et demandez une séance d'information préalable à la soumission
- Événements antérieurs relatifs à la demande d’autorisation
- Finalisez votre demande
- Service partenaires pour les demandeurs
- Soumettez votre demande
- Participez à l'élaboration de l'avis
- Interrogez l'ECHA sur les demandes d'autorisation
- Respectez vos obligations
- Évaluation des demandes
- Informations concernant la demande d’autorisation par les États membres et les organisations industrielles
- Soumettez un rapport d’examen si vous avez toujours besoin d’utiliser la substance
- Restriction
- Soumission de dossiers CLH
- Analyse socio-économique dans REACH
- Boîte à outils QSAR
- Classification des mélanges
- Le retrait du Royaume-Uni de l’UE
- Know your role
- UK-company based in Northern Ireland
- UK-based REACH registrant
- UK-based only representative
- UK-based manufacturer or supplier under the BPR
- EU-based company
- UK-based mixture supplier
- UK-based authorisation holder under REACH
- EU downstream user of an authorised substance
- Manufacturer or formulator outside the EU/EEA
- Advice to companies
- Procurement and contracts
- Know your role
- Recommandations aux déclarants
- Recommandations générales
- Enregistrement
- Identification des substances
- Exigences en matière d’informations standard
- Adaptations
- Évaluation de l’exposition et caractérisation des risques
- Classification et étiquetage
- Décision dans le cadre de l’évaluation d’un dossier
- Décision dans le cadre de l’évaluation d’une substance
- ECHA accounts and EU Login
- Technical completeness check
Autorisation
Autorisation
Substances of Very High Concern Identification
Information, guidance documents and further support on how Member States Competent Authorities can prepare and submit an svhc dossier.
How to apply for authorisation
Information, guidance documents and further support on how industry can apply for authorisation.
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