Exigences en matière d’information: 1000 tonnes ou plus par an

Pour enregistrer une substance dans des quantités égales ou supérieures à 1 000 tonnes par an, la colonne 1 des annexes VII à X du règlement REACH détaille les exigences en matière d’informations standard, tandis que la colonne 2 précise les possibilités d’adaptation pour les propriétés spécifiques. L’ensemble des informations standard demandées peut également être adapté en vertu des règles générales exposées dans l’annexe XI.

Dans le cas où une étude mentionnée à l’annexe X (qu'elle fasse intervenir ou non des animaux vertébrés) est nécessaire pour l'enregistrement et n'est pas disponible parmi les co-déclarants, les déclarants potentiels doivent d’abord examiner toutes les approches alternatives pour remplir l’exigence d'information. C’est seulement si cette exigence ne peut être remplie de toute autre façon que vous devez convenir d’une proposition d’essai, la préparer et la soumettre dans le dossier d'enregistrement conjoint afin qu’elle soit examinée par l’ECHA. Dans l’attente de la décision de l’ECHA, vous devez appliquer des mesures intermédiaires de gestion des risques ou recommander de telles mesures à vos utilisateurs en aval.

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