Qu'est-ce qui n'est pas une substance?

Mélanges

Un mélange est une combinaison ou une solution de deux substances ou plus. Dans le cadre de la législation européenne relative aux produits chimiques, les mélanges ne sont pas considérés comme des substances.


Diagramme représentant la préparation d'un mélange
Lorsque des composés chimiques A et B sont mis en présence l'un de l'autre et ne réagissent pas, il ne s'agit pas d'une substance, mais d'un mélange.
 

Les mélanges peuvent être :

  • des shampoings et des savons,
  • d'autres produits cosmétiques,
  • des détergents et
  • des peintures.

Si vous fabriquez ou importez un mélange, en une quantité supérieure à une tonne par an, vous devez enregistrer chacune des substances présentes dans votre mélange.

Si vous êtes un formulateur qui mélange les substances pour produire un mélange, vous n'êtes pas obligé d'enregistrer chacune des substances dans le cadre de REACH, à moins que vous ne soyez aussi un fabricant ou importateur des substances contenues dans le mélange.

Articles

Vous pouvez utiliser des substances pour produire des objets ayant une forme, une surface ou un dessin particuliers. Lorsque la forme, la surface ou le dessin particuliers sont plus déterminants pour la fonction que la composition chimique, ces objets sont dénommés des articles en vertu de la législation.


Diagramme présentant la préparation d'un article

Les composés chimiques A et B sont mis en présence l'un de l'autre pour produire un article.

Ces articles peuvent être:

  • des crayons,
  • des bicyclettes,
  • des guitares,
  • des batteries,
  • des t-shirts et
  • des CD.

Si vous fabriquez ou importez un article, vous devez enregistrer chacune des substances formant l'article:

  • si la substance est présente dans l'article dans des quantités supérieures ou égales à une tonne par an; et
  • si la substance est prévue pour être commercialisée dans des conditions d'utilisation normales, par ex., un t-shirt contenant un parfum.

Si la substance dans votre article a déjà été enregistrée pour la même utilisation, il n'est pas non plus nécessaire de l'enregistrer.

Categories Display

Marqué en tant que:

(cliquer sur le marqueur pour rechercher le contenu pertinent)