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Identifiez les informations disponibles

Les exigences d'identification et d'examen des informations disponibles portant sur les mélanges sont décrites des articles 6 à 8 du CLP.

Une fois que vous avez réuni toutes les informations de base et spécifiques concernant les concentrations et les dangers des composants du mélange et du mélange en lui-même, vous devez déterminer si ces informations sont pertinentes, fiables et suffisantes aux fins d'une classification en vertu du CLP. 

 

Vérifiez votre recueil d'information
  1. Pour chaque danger, vérifiez que vous possédez des informations soit sur chaque substance contenue dans le mélange, soit sur le mélange lui-même. Notez que pour la majorité des dangers physiques, des données d'essai concernant le mélange en lui-même sont requises.
  2. Les données sont-elles cohérentes ou existe-t-il des contradictions évidentes? Par exemple, il est possible que la fiche de données de sécurité (FDS) que vous avez reçue ne soit pas complète, ou que des fournisseurs différents possèdent des données contradictoires. En pareille situation, vous devez contacter vos fournisseurs pour obtenir clarifications.
  3. Vérifiez si la classification des substances fournies dans la FDS qui vous a été remise par votre fournisseur correspond à ce qui est indiqué dans l'inventaire C&L au sujet de la classification harmonisée. Si les auto-classifications provenant des notifications et enregistrements sont susceptibles de diverger, elles peuvent servir de point de départ pour examiner la classification de votre fournisseur. En cas de doute, contactez votre fournisseur.

 

Quelles données peuvent être considérées comme «pertinentes, fiables et suffisantes» ?

Si vous possédez des informations spécifiques comme des données d'essais sur le mélange lui-même et/ou sur les substances qu'il contient, vous devez réfléchir à la signification de «pertinentes, fiables et suffisantes».

Pour bien définir la classification des dangers de votre mélange, les informations sur lesquelles se fonde votre décision doivent être de grande qualité.

La fiabilité des informations en votre possession est extrêmement importante pour l'issue de votre exercice de classification. Les informations qui ne sont pas scientifiquement fiables (lorsqu'une étude n'a pas été menée correctement, par exemple, ou parce que le modèle appliqué n'était pas le bon) peuvent entraîner une classification inappropriée.  Seules des informations fiables doivent être utilisées aux fins de la classification. Il  est utile d'apprécier tout d'abord la fiabilité des informations avant d'évaluer leur pertinence et leur caractère adéquat.

Parfois, même des informations qui n'ont pas été obtenues au moyen de méthodes validées peuvent se révéler précieuses et être prises en considération dans l'évaluation de la force probante, mais cette évaluation exige un jugement expert.

Pour en savoir plus sur la pertinence, la fiabilité et le caractère approprié, reportez-vous au chapitre R.4 du Guide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique.

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