Adaptations aux exigences en matière d'informations standard

Il faut entendre par «adaptation» le fait de fournir une justification basée sur certaines règles générales ou spécifiques au lieu d'effectuer un essai.

En général, les adaptations peuvent être apportées pour trois raisons différentes:

  1. les essais ne sont pas nécessaires du point de vue scientifique;
  2. les essais sont techniquement impossibles;
  3. les essais ne sont pas nécessaires en raison d'une faible exposition démontrée.

Ces règles générales sont détaillées à l'annexe XI du règlement REACH. Les règles spécifiques et les possibilités d'adaptation pour chaque exigence en matière d'information sont détaillées dans la colonne 2 des annexes VII à X du règlement REACH. Toute adaptation que vous utilisez au lieu de fournir les informations standard doit faire l'objet d'une justification valide et documentée.

Les nouveaux essais sur des animaux vertébrés ne seront réalisés qu'en dernier recours, lorsque toutes les autres sources de données auront été épuisées. Veuillez toutefois garder à l'esprit que le fait de ne pas réaliser d'essais sur des animaux ne doit pas compromettre l'utilisation en toute sécurité de votre substance.

Les essais pour certaines informations spécifiques peuvent être évités s'il est techniquement impossible de les effectuer en raison des propriétés de la substance. Voir la liste indicative ci-dessous:

Propriété de la substance Essai inutile
Gaz 7.3. Point d'ébullition
7.4. Densité relative
7.14. Granulométrie
Liquides 7.14. Granulométrie
Substances inorganiques 7.8. Coefficient de partage
7.9. Point d'éclair
9.2.1.1. Biodégradabilité facile
Péroxydes organiques 7.13. Propriétés comburantes
Substances qui s'enflamment spontanément au contact de l'air ou au contact de l'eau ou de l'humidité à température ambiante 8.1. Irritation ou corrosion cutanée
8.2 Lésions oculaires graves/irritation oculaire
8.3 Sensibilisation cutanée
Acide fort/base forte 8.1. Irritation ou corrosion cutanée
8.2. Lésions oculaires graves/irritation oculaire
8.3. Sensibilisation cutanée

 

Certains résultats d'essais ou conditions d'utilisation signifient qu'un essai n'a pas besoin d'être effectué. Voir la liste indicative ci-dessous:

Résultat d'essai ou condition d'utilisation Essai inutile
Le point d'ébullition est supérieur à 300 °C 7.5. Pression de vapeur
Facilement oxydable dans l'eau 7.7. Hydrosolubilité
Classifiée comme ne présentant pas une toxicité aiguë au contact de le peau 8.1. Irritation ou corrosion cutanée
Classifiée comme corrosive pour la peau 8.5 Toxicité aigüe
Des informations appropriées concernant la classification et l'étiquetage en matière d'environnement sont disponibles 9.1.1. Toxicité à court terme sur invertébrés
Pas d'émission vers une installation de traitement des eaux usées 9.1.4. Étude de l'inhibition respiratoire sur boue activée

 

 

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