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Trouver vos codéclarants

Vous devrez partager les données et enregistrer votre substance conjointement avec d'autres entreprises, ce qui signifie, en pratique, que vous devez:

  1. trouver vos codéclarants;
  2. convenir avec vos codéclarants que vous possédez la même substance;
  3. vous organiser avec vos codéclarants au sein d'un forum d'échange d'informations sur les substances (FEIS) et travailler ensemble.

La manière de procéder dépendra principalement de l'enregistrement antérieur ou non de votre substance.

Vérifiez si votre substance est déjà enregistrée

D'autres entreprises peuvent avoir déjà enregistré votre substance. Si tel est le cas, un FEIS existe déjà et vous devrez le rejoindre.

Si votre substance n'est pas enregistrée, vos codéclarants et vous devrez former un nouveau FEIS.

Vous pouvez vérifier quelles substances sont enregistrées dans la base de données des substances enregistrées de l'ECHA, ou visualiser la liste des déclarants principaux. Aucune connexion n'est nécessaire pour accéder aux informations. Vous pouvez également voir quelles entreprises ont procédé à l'enregistrement.

De plus amples informations dans cette section


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