Gardez à l’esprit que la mise à jour d’un enregistrement inclura un contrôle du caractère complet (aspect technique) lors de la soumission. Le but est de s’assurer que votre dossier contient toutes les informations requises. Toutes les informations contenues dans un dossier sont vérifiées, qu’elles soient nouvelles ou qu’elles fassent déjà partie d’un dossier précédemment soumis.

Utilisez l’assistant de validation IUCLID pour simuler le contrôle du caractère complet avant de soumettre votre dossier à l’ECHA.

Outre le contrôle du caractère complet automatisé (qui peut être simulé avec l’assistant de validation IUCLID), le personnel de l’ECHA effectue des vérifications manuelles sur certaines parties de l’enregistrement, telles que les dispenses de données et le CSR.

Lisez la phase d’enregistrement 4 «Évaluation des dangers et des risques» et la phase d’enregistrement 5 «Créez votre dossier d’enregistrement» pour avoir une meilleure vue d’ensemble des informations nécessaires à la constitution d’un dossier d’enregistrement.

La plupart des mises à jour sont gratuites. Cependant, vous devez payer une redevance pour une augmentation de la fourchette de quantité et en cas d’ajout d’éléments facturables à votre dossier, par exemple une demande de confidentialité d’informations spécifiques. Il est recommandé d’utiliser le calculateur de redevances disponible dans IUCLID avant de soumettre votre dossier. Les factures vous seront envoyées par l’intermédiaire de REACH-IT.

Une fois que vous soumettez l’enregistrement mis à jour à l’ECHA par l’intermédiaire de REACH-IT, le dossier suivra les étapes décrites à la section «De la soumission à la décision» de la phase d’enregistrement 6 «Soumettez votre dossier d’enregistrement».

Veillez à suivre toutes les communications de l’ECHA concernant votre enregistrement et ses mises à jour qui vous seront envoyées via REACH-IT. Vous pouvez activer les notifications d’alerte par courrier électronique dans la section «Company information» (Informations sur la société) de votre compte REACH-IT.