Microplastiques

Les matières plastiques sont des matériaux importants qui sont présents en abondance dans notre économie. Elles facilitent nos vies de multiples façons et sont souvent plus légères ou moins onéreuses que leurs substituts. Cependant, si elles ne sont pas éliminées ou recyclées correctement après leur utilisation, elles peuvent perdurer dans l’environnement pendant de longues périodes et peuvent également se décomposer en petites particules, des microplastiques, qui sont source de préoccupations. Les microplastiques peuvent également être fabriqués volontairement et être ajoutés intentionnellement à des produits. En outre, certaines matières plastiques contiennent des produits chimiques dangereux qui peuvent avoir une incidence négative sur la nature et la santé humaine.

Les microplastiques sont de très petites particules de matière plastique (généralement d’une taille inférieure à 5 mm). Ils peuvent être produits involontairement par l’usure de plus grosses matières plastiques, y compris les textiles synthétiques. Ils peuvent également être fabriqués volontairement et ajoutés intentionnellement à des produits dans un but spécifique, par exemple afin de servir de billes exfoliantes dans des gommages pour le visage ou le corps. Une fois libérés dans l’environnement, ils peuvent être absorbés par les animaux, y compris les poissons et les coquillages, et s’accumuler en eux, et donc être ingérés par les consommateurs qui s’en nourrissent.

En raison de craintes pour l’environnement et la santé humaine, plusieurs États membres de l’Union européenne (UE) ont adopté ou proposé des interdictions nationales relatives à l’utilisation intentionnelle de microplastiques dans certains produits de consommation, principalement les «microbilles» dans les produits cosmétiques à rincer dans lesquels elles sont utilisées comme agents nettoyants et exfoliants.

La Commission européenne a récemment publié une étude qui fournit davantage d’informations sur les utilisations intentionnelles de particules de microplastiques dans des produits et sur les risques qu’elles posent pour la santé humaine et l’environnement. L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a également examiné les preuves disponibles sur les micro et les nanoplastiques dans les aliments.

Dans le respect des procédures REACH visant à limiter les substances qui présentent un risque pour l’environnement ou la santé, la Commission a demandé à l’ECHA d’examiner les preuves scientifiques justifiant l’adoption de mesures réglementaires au niveau de l’UE sur les microplastiques ajoutés intentionnellement à des produits de tous types. D’autres options visant à réduire la libération de microplastiques dans le milieu aquatique sont en cours d’examen dans le cadre d’un autre projet de la Commission européenne.

Dans quels produits de consommation courants peut-on trouver des microplastiques ajoutés intentionnellement? 

Les particules de microplastiques ajoutées intentionnellement sont utilisées dans une gamme de produits commercialisés dans l’UE, comme certains cosmétiques, produits de soins personnels, détergents, produits de nettoyage, peintures, produits utilisés dans l’industrie pétrolière et gazière, ainsi que pour le grenaillage abrasif.

Dans les produits de consommation, les particules microplastiques sont plus connues comme des matières abrasives (par exemple, des agents exfoliants ou de polissage dans les produits cosmétiques connus sous le nom de «microbilles»), mais elles peuvent également avoir d’autres fonctions, comme contrôler la viscosité (épaisseur), l’apparence et la stabilité d’un produit.

En outre, l’ECHA examine également des produits qui libèrent intentionnellement des microplastiques dans le cadre de leur fonction. C’est le cas, par exemple, des granules de nutriments utilisées dans l’agriculture.

Comment les microplastiques sont-ils susceptibles de contribuer à la contamination de l’environnement?

D’après les estimations, 2 à 5 % de l’ensemble des matières plastiques produites se retrouvent à terme dans les océans. Certaines de ces matières sont des microplastiques.

On estime actuellement que les microplastiques ajoutés intentionnellement dans des produits ne représentent qu’une part relativement faible de l’ensemble des matières plastiques retrouvées en mer. Cependant, ces microplastiques pourraient causer des problèmes en «amont» dans nos sols et nos eaux intérieures. Afin de remédier au problème, plusieurs pays, y compris certains États membres de l’UE, ont pris des mesures pour limiter leur utilisation.

Des propositions de restriction sont en cours de préparation

En janvier 2018, l’ECHA a annoncé qu’elle examinerait la nécessité d’une restriction à l’échelle de l’UE relative à la mise sur le marché ou à l’utilisation de particules de microplastiques «ajoutées intentionnellement» à des produits ou aux utilisations qui «libèrent intentionnellement» des particules de microplastiques dans l’environnement.

Dans le cadre de cette enquête, l’Agence a tout d’abord lancé un appel à soumettre des preuves et des informations sur les microplastiques ajoutés intentionnellement. Cet appel vise à recueillir des informations sur toutes les utilisations intentionnelles possibles de particules de microplastiques dans des produits. Les informations recueillies seront utilisées afin de déterminer si ces utilisations présentent un risque et d’évaluer les impacts socio-économiques de toute restriction potentielle.

Un atelier faisant intervenir des parties prenantes s’est déroulé en mai 2018 afin de débattre des principales questions liées à la restriction susmentionnée. En juillet 2018, dans le cadre du suivi de l’atelier, l’ECHA a publié une note sur l’identification de substances et sur l’ampleur d’une restriction relative à l’utilisation des microplastiques.

Plastiques oxodégradables

L’ECHA a également été invitée par la Commission à examiner la nécessité d’une restriction à l’échelle de l’UE relative à la mise sur le marché d’oxoplastiques et de particules de microplastiques ajoutées intentionnellement à des produits.

Les «oxoplastiques» ou «plastiques oxodégradables» sont des plastiques traditionnels qui contiennent des additifs qui favorisent l’oxydation de la matière dans certaines conditions. Ils sont utilisés, par exemple, dans des films agricoles, des sacs cabas, des sacs poubelles, des emballages alimentaires et des couches de couverture. Ils peuvent se désagréger en très petites particules et sont ainsi susceptibles de contribuer à la contamination de l’environnement par les microplastiques.

Un appel à soumettre des preuves a été lancé le 28 mars et s’est clôturé le 11 mai 2018.