Nanomatériaux

Les nanomatériaux sont des substances chimiques ou des matériaux qui comportent des particules dont la taille varie entre 1 et 100 nanomètres (nm) pour au moins une de leurs dimensions.

En raison d’une plus grande surface spécifique par unité de volume, les nanomatériaux peuvent présenter des caractéristiques différentes de celles des mêmes matériaux de taille supérieure. En conséquence, les propriétés physico-chimiques des nanomatériaux peuvent être différentes de celles des substances en vrac ou des particules de plus grande taille.

Un grand nombre de produits du quotidien contenant des nanomatériaux sont déjà présents sur le marché européen (par exemple, batteries, revêtements, vêtements antibactériens et produits cosmétiques). Si les nanomatériaux offrent des possibilités techniques et commerciales, ils peuvent être dangereux pour l’environnement et poser des problèmes pour notre santé. Comme cela est le cas pour toute autre substance disponible sur le marché de l’UE, il est important de veiller à ce que leurs utilisations soient convenablement évaluées et à ce que les risques potentiels soient adéquatement contrôlés.

L’ECHA collabore étroitement avec les autorités compétentes des États membres, la Commission européenne, des ONG et des associations professionnelles ainsi qu’avec des organisations internationales, telles que l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), pour contribuer à la mise en œuvre de la législation européenne relative aux produits chimiques au regard des nanomatériaux.

 

Les nanomatériaux relevant de la définition de substance donnée par les règlements REACH et CLP, les dispositions de ces règlements s’appliquent. En 2011, la Commission européenne a publié une recommandation concernant la définition des nanomatériaux. Cette recommandation est utilisée dans différents règlements européens, notamment les règlements REACH et CLP, afin d’harmoniser la définition des nanomatériaux dans les différents cadres juridiques.

Depuis le 1er janvier 2020, des obligations légales explicites au titre de REACH s’appliquent aux entreprises qui fabriquent ou importent des nanoformes. Ces obligations de déclaration permettent de répondre à des exigences d’information spécifiques, stipulées dans les versions révisées des annexes du règlement REACH: 

  • caractérisation des nanoformes ou des ensembles de nanoformes qui sont couverts par l’enregistrement (annexe VI);
  • évaluation de la sécurité chimique (annexe I);
  • exigences en matière d’informations pour l’enregistrement (annexes III et VII-XI); et
  • obligations incombant à l’utilisateur en aval (annexe XII).

Ces modifications s’appliquent à l’ensemble des enregistrements, nouveaux comme existants, couvrant des nanoformes.

Activités de l’ECHA sur les nanomatériaux dans le cadre de REACH et du CLP

Les nanomatériaux étant couverts par les règlements REACH et CLP, l’ECHA doit être en mesure d’exécuter ses tâches au regard des nanoformes dans le cadre des divers processus REACH (par exemple, enregistrement, évaluation, autorisation et restrictions) et CLP (par exemple, classification et étiquetage) comme pour toute autre forme de substance. Pour ce faire, elle doit également disposer des compétences scientifiques et techniques suffisantes.

À cette fin, depuis 2011, l’ECHA a augmenté ses activités dans ce domaine en se concentrant sur:

  • la rédaction de nouveaux documents d’orientation et la mise à jour des documents d’orientation existants;
  • le renforcement des capacités internes et externes;
  • le partage de l’expérience acquise et la création d’un consensus entre les autorités compétentes des États membres (ACEM), les membres du comité des États membres (MSC) et du comité d’évaluation des risques (CER) concernant les informations de sécurité sur les nanomatériaux à inclure dans les dossiers d’enregistrement REACH;
  • le retour d’information et le conseil aux entreprises qui enregistrent des nanomatériaux 
  • la participation et la contribution aux activités internationales en cours dans le domaine de la réglementation (tel que le groupe de travail de l’OCDE sur les nanomatériaux manufacturés ou l’initiative de Malte pour l’élaboration de lignes directrices concernant les essais);
  • des séminaires en ligne visant à fournir des informations et à discuter des développements les plus récents concernant les processus REACH et CLP dans le domaine des nanomatériaux, ainsi qu’à aider les déclarants à préparer et à soumettre les dossiers qui impliquent des nanomatériaux.
  • Le groupe d’experts sur les nanomatériaux (NMEG) a été mis en place en octobre 2012 avec l’aide des autorités compétentes pour REACH et CLP (CARACAL) et pour les produits biocides. Ce groupe consultatif informel apporte son soutien à la mise en œuvre des plans de travail de l’ECHA concernant les nanomatériaux. En outre, il fournit des informations et des conseils sur les questions scientifiques et techniques concernant la mise en œuvre des règlements REACH, CLP et RPB dans le domaine des nanomatériaux;
  • l’accueil de observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux afin d’accroître la transparence des informations sur les nanomatériaux.

 

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