Nanomatériaux

Les nanomatériaux sont des substances chimiques ou des matériaux qui comportent des particules dont la taille varie entre 1 et 100 nanomètres (nm) pour au moins une de leurs dimensions.

En raison de leur plus grande surface spécifique par unité de volume, les nanomatériaux peuvent présenter des caractéristiques différentes de celles des mêmes matériaux de taille supérieure. Ainsi, les propriétés physico-chimiques des nanomatériaux peuvent être différentes de celles des substances en vrac ou des particules de plus grande taille.

La nanotechnologie connaît une croissance rapide. Un grand nombre de produits contenant des nanomatériaux sont déjà présents sur le marché européen (par exemple, batteries, revêtements, vêtements antibactériens, produits cosmétiques, produits alimentaires). Les nanomatériaux offrent des opportunités techniques et commerciales, mais peuvent être dangereux pour l’environnement et poser des problèmes en matière de santé et de sécurité pour les hommes et les animaux.

 

 

Bien que les règlements REACH et CLP ne contiennent pas d’exigences explicites les concernant, les nanomatériaux répondent à la définition de substance donnée par ces règlements et, par conséquent, leurs dispositions sont applicables. En 2011, la Commission européenne a publié une recommandation spéciale sur la définition des nanomatériaux. La recommandation doit être utilisée dans différents règlements européens, notamment REACH et CLP.

Bien que les perspectives d’avenir des nanomatériaux soient évidentes au niveau pratique et commercial, le développement rapide de leur utilisation suscite des interrogations quant à leurs effets possibles sur la santé et l'environnement. Il est nécessaire d’évaluer et de gérer convenablement les risques potentiels de ces nouvelles formes de matériaux. Bien que les fabricants, les importateurs et les utilisateurs en aval doivent garantir l’utilisation en toute sécurité de chaque substance (quelle qu'en soit la forme) dans le cadre de REACH, les nanomatériaux constituent de nouveaux défis pour les régulateurs, tels que la Commission et l'ECHA, ainsi que pour toutes les autres parties prenantes. 

L'ECHA travaille en étroite collaboration avec les autorités compétentes des États membres, la Commission européenne, les parties prenantes et des organisations internationales, telles que l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Activités de l’ECHA sur les nanomatériaux dans le cadre de REACH et de CLP

Les nanomatériaux étant couverts par les règlements REACH et CLP, l’ECHA doit être en mesure d'exécuter ses tâches dans le cadre des divers processus REACH (par exemple, enregistrement, évaluation, autorisation et restrictions) et CLP (par exemple, classification et étiquetage) concernant les nanoformes comme pour toute autre forme de substance. Pour ce faire, elle doit également disposer des compétences scientifiques et techniques suffisantes.

À cette fin, depuis 2011, l’ECHA a progressivement augmenté ses activités dans ce domaine en se concentrant sur:

  • le renforcement des capacités internes et externes;
  • le partage de l'expérience acquise et la création d'un consensus entre les autorités compétentes des États membres (ACEM), le comité des États membres (MSC) et les membres du comité d'évaluation des risques (CER) concernant les informations de sécurité sur les nanomatériaux à inclure aux dossiers d'enregistrement REACH;
  • le retour d'information et le conseil aux déclarants qui souhaitent enregistrer des nanomatériaux d'ici la prochaine échéance d'enregistrement; 
  • la participation et la contribution aux activités internationales en cours dans le domaine de la réglementation (tel que le groupe de travail de l'OCDE sur les nanomatériaux manufacturés);
  • les séminaires en ligne «nanomatériaux» visant à fournir des informations et à discuter des développements les plus récents concernant les processus REACH et CLP dans le domaine des nanomatériaux, mais aussi à aider les déclarants à préparer et à soumettre les dossiers qui impliquent des nanomatériaux. Consultez la page des séminaires en ligne pour vous inscrire aux prochaines sessions et consulter les présentations précédentes.
  • Le groupe d’experts sur les nanomatériaux (ECHA-NMEG) a été mis en place en octobre 2012 avec l'aide des autorités compétentes pour REACH et CLP (CARACAL) et pour les biocides. Ce groupe consultatif informel apporte son soutien dans la mise en œuvre du plan de travail 2016-2018 de l’ECHA pour les nanomatériaux. En outre, il fournit des informations et des conseils sur les questions scientifiques et techniques concernant la mise en œuvre des règlements REACH, CLP et RPB dans le domaine des nanomatériaux.