Nanomatériaux

Les nanomatériaux sont des substances chimiques ou des matériaux qui sont produits et employés à très petite échelle. La taille de leurs structures varie entre approximativement 1 et 100 nm pour au moins une de leurs dimensions.

Les nanomatériaux présentent des caractéristiques uniques et plus marquées par rapport aux mêmes matériaux de taille supérieure. Ainsi, les propriétés physico-chimiques des nanomatériaux peuvent être différentes de celles des substances en vrac ou des particules de plus grande taille.

La nanotechnologie connaît une croissance rapide. Un grand nombre de produits contenant des nanomatériaux sont déjà présents sur le marché européen (par exemple, batteries, revêtements, vêtements antibactériens, produits cosmétiques, produits alimentaires). Les nanomatériaux offrent des opportunités techniques et commerciales mais peuvent être dangereux pour l'environnement et poser des problèmes en matière de santé et de sécurité pour les hommes et les animaux.

 

 

Bien que les règlements REACH et CLP ne contiennent pas d'exigences explicites les concernant, les nanomatériaux répondent à la définition de substance donnée par ces règlements et, par conséquent, leurs dispositions sont applicables. En 2011, la Commission européenne a publié une recommandation spéciale sur la définition des nanomatériaux. La recommandation doit être utilisée dans différents règlements européens, notamment REACH et CLP.

Bien que les perspectives d'avenir des nanomatériaux soient évidentes au niveau pratique et commercial, le développement rapide de leur utilisation suscite des interrogations quant à leurs effets possibles sur la santé et l'environnement. Il est nécessaire d'évaluer et de gérer convenablement les risques potentiels de ces nouvelles formes de matériaux. Bien que les fabricants, les importateurs et les utilisateurs en aval doivent garantir l'utilisation en toute sécurité de chaque substance (quelle qu'en soit la forme) dans le cadre de REACH, les nanomatériaux constituent de nouveaux défis pour les régulateurs, tels que la Commission et l'ECHA, ainsi que pour toutes les autres parties prenantes. 

L'ECHA travaille en étroite collaboration avec les autorités compétentes des États membres, la Commission européenne, les parties prenantes et des organisations internationales telles que l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Les activités de l'ECHA sur les nanomatériaux dans le cadre de REACH

Les nanomatériaux étant couverts par les règlements REACH et CLP, l'ECHA doit être en mesure d'exécuter ses tâches dans le cadre des divers processus REACH (par exemple, enregistrement, évaluation, autorisation et restrictions) et CLP (par exemple, classification et étiquetage) concernant les nanoformes comme pour toute autre forme de substance. Pour ce faire, elle doit également disposer des compétences scientifiques et techniques suffisantes.

À cette fin, depuis 2011, l'ECHA a progressivement augmenté ses activités dans ce domaine en se concentrant sur :

  • le renforcement des capacités internes et externes
  • le partage de l'expérience acquise et la création d'un consensus entre les Autorités compétentes des États membres (ACEM), le Comité des États membres (MSC) et les membres du Comité d'évaluation des risques (CER) concernant les informations de sécurité sur les nanomatériaux à inclure aux dossiers d'enregistrement REACH
  • le retour d'information et le conseil aux déclarants qui souhaitent enregistrer des nanomatériaux d'ici la prochaine échéance d'enregistrement 
  • la participation et la contribution aux activités internationales en cours dans le domaine de la réglementation (tel que le Groupe de travail de l'OCDE sur les nanomatériaux manufacturés)
  • les séminaires en ligne «nanomatériaux» visant à fournir des informations et à discuter des développements les plus récents concernant les processus REACH et CLP dans le domaine des nanomatériaux, mais aussi pour aider les déclarants à préparer et à soumettre les dossiers qui impliquent des nanomatériaux.

Consultez la page des séminaires en ligne pour vous inscrire aux prochaines sessions et consulter les présentations précédentes.

Programme des séminaires en ligne

 

En octobre 2012, l'ECHA a mis en place un groupe de travail sur les nanomatériaux (ECHA-NMWG) chargé de discuter des aspects scientifiques et techniques pertinents pour les processus REACH et CLP et de formuler des recommandations sur les questions stratégiques. 

Il s'agit d'un groupe consultatif informel constitué d'experts des Etats membres, de la Commission européenne, de l'ECHA et de parties prenantes accréditées ayant pour mandat de «donner des conseils informels sur toute questions scientifique et technique concernant la mise en œuvre des règlements REACH et CLP dans le domaine des nanomatériaux.»

Le groupe de travail ECHA-NMWG a également pour but de faciliter les discussions avec l'industrie en ce qui concerne l'expérience qu'elle a acquise dans la documentation des propriétés intrinsèques des nanoformes des substances à l'aide de méthodes récentes, ainsi que ses obligations de respect des exigences de REACH.

Ce dernier objectif est étroitement lié aux travaux menés par l'ECHA par le biais du groupe d'évaluation des nanomatériaux déjà enregistrés (GAARN). Créé en janvier 2012 par la DG Environnement de la Commission européenne et présidé par l'ECHA, le GAARN a pour mission de dégager un consensus, dans un cadre informel, sur les bonnes pratiques d'évaluation et de gestion de la sécurité des nanomatériaux dans le cadre du règlement REACH et de renforcer ainsi la confiance et la compréhension mutuelle entre les parties prenantes afin de garantir le développement durable des nanomatériaux. Les conclusions et les bonnes pratiques du GAARN sont transmises au groupe de travail ECHA-NMWG et communiquées aux parties prenantes.