Guide sur le REACH
Guide sur le REACH
La liste ci-dessous reprend tous les documents d'orientation technique actuellement ou prochainement disponibles sur ce site web. Ces documents ont été rédigés en collaboration avec de nombreuses parties intéressées (industrie, États membres et ONG) dans le cadre de projets gérés par la Commission. Leur but est de faciliter la mise en œuvre de REACH en décrivant les bonnes pratiques liées au respect de ces obligations.
Certains de ces documents ont été traduits ou seront traduits dans les langues officielles de l'UE. Vous avez accès aux traductions à partir de cette page web: veuillez utiliser le menu des langues dans le coin supérieur droit de la page.
Guide des exigences applicables aux substances contenues dans des articles
- Nom de référence:
- Guide technique: articles
- Description:
- Ce document a pour but d'aider les producteurs et les importateurs d'articles à déterminer s'ils ont des obligations au titre de REACH, en particulier concernant l'enregistrement et la notification (article 7) et la communication au sein de la chaîne d'approvisionnement des articles (article 33).
- Télécharger le document PDF intégral (19/10/2017)
- Guides simplifiés
- Télécharger le document PDF intégral >
- Informations supplémentaires sur le site web de l'ECHA
- Pour en savoir plus
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