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Results for tag Substance of very high concern identification
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Tableau de la liste des substances candidates Tableau de la liste des substances candidates Liste des substances candidates
Notes: Version faisant foi: Seule la liste des substances candidates publiée sur ce site est réputée faire foi. Il est possible que les sociétés soient soumises à des...
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27/06/18
Registre d'intentions CLH jusqu'à l'issue du processu Registre d'intentions CLH jusqu'à l'issue du processu
Les États membres, les fabricants, les importateurs ou les utilisateurs en aval peuvent proposer une classification et un étiquetage harmonisés (CLH) d'une substance. Toute...
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27/02/18
Registre d'intentions concernant les SVH Registre d'intentions concernant les SVH
Les États membres ou l’ECHA peuvent, à la demande de la Commission européenne, proposer l’identification d’une substance en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) en...
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27/02/18
Registre d’intentions concernant les restriction Registre d’intentions concernant les restriction
Les États membres ou l’ECHA peuvent, à la demande de la Commission ou de leur propre initiative, en ce qui concerne les substances figurant sur la liste d’autorisation, préparer...
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27/02/18
Autorisation - onglets Autorisation - onglets Demandes d'autorisation
Identification des substances extrêmement préoccupantes Recommandation pour la liste d’autorisation Demandes d’autorisation
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22/01/18
La procédure d’autorisation a pour objectif de veiller à ce que les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) soient progressivement remplacées par d’autres substances ou...
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28/11/17
Showing 6 results.

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