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Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2017 Synthèse et recommandations pour les déclarants 2 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2017 ...
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03/05/18
Evaluation progress reports - text Evaluation progress reports - text Évaluation
Conformément à l'article 54 du règlement REACH, l'ECHA doit publier chaque année, avant le 28 février, un rapport sur les progrès réalisés au cours de l'année civile écoulée...
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03/04/18
Understanding REACH Understanding REACH Comprendre REACH
REACH est un règlement de l'Union européenne adopté pour mieux protéger la santé humaine et l'environnement contre les risques liés aux substances chimiques, tout en...
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07/10/17
Evaluation progress reports Evaluation progress reports Projets et rapports
Rapports sur l’évaluation Evaluation Progress Report 2016 - summary and recommendations [PDF] [EN] Evaluation Progress Report 2016 [PDF] [EN] Evaluation Progress...
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07/09/17
Évaluation au titre de REACH: rapport d’avancement 2016 Synthèse et recommandations pour les déclarants 1 ...
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10/04/17
Evaluation - Steps Evaluation - Steps Étapes
Préparation et soumission d'un dossier REACH demande aux entreprises de l'UE de soumettre des dossiers d'enregistrement fournissant des informations sur les propriétés...
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11/08/16
Évaluation au titre de REACH: rapport d’avancement 2015 Recommandations pour les déclarants 2 ...
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23/03/16
Plan d'action continu communautaire Plan d'action continu communautaire Plan d'action continu communautaire
Le plan d'action continu communautaire (CoRAP) répertorie les substances devant être soumises à évaluation sur une période de trois ans. Après la première année, le plan sera...
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21/03/16
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 (824.3k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 En savoir plus pour plus de sécurité Pour une Europe en meilleure santé, plus sûre et plus prospère, nous devons en...
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16/07/15
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 (569.5k)
En savoir plus pour plus de sécurité Pour une Europe en meilleure santé, plus sûre et plus prospère, nous devons en apprendre davantage sur les substances...
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08/05/14
Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité (1,236.2k)
annankatu 18, p.o. box 400, fi-00121 helsinki, finlande | echa.europa.eu FAITS & CHIFFRES ECHA-14-A-02-FR Le rapport annuel explique les activités d'évaluation...
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11/04/14
Evaluation Process: Actors Evaluation Process: Actors Acteurs
Les principaux acteurs du processus d'évaluation sont: Déclarants Une personne physique ou morale établie dans l'Espace économique européen (EEE), fabriquant ou important...
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23/01/14
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 (920.7k)
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland | Tel. +358 9 686180 | Fax +358 9 68618210 | echa.europa.eu Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 ...
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24/05/13
Evaluation Procedure Evaluation Procedure Processus d’évaluation
Le graphique ci-dessous offre un aperçu du processus d'évaluation. Consulter les pages «Acteurs» et «Étapes» pour plus d'informations sur le processus. Graphique détaillé du...
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22/03/13
Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie (316.6k)
annankatu 18, p.o. box 400, fi-00121 helsinki, finland | echa.europa.eu Si votre entreprise se prépare à la prochaine échéance d'enregistrement, vous pouvez utiliser...
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19/03/13
Que se passe-t-il après l'évaluation des substances? Que se passe-t-il après l'évaluation des substances? Que se passe-t-il après l'évaluation de la substance?
Si, après examen des données disponibles et nouvelles, l'État membre évaluateur estime que l'utilisation de la substance présente un risque, il peut alors compléter l'évaluation...
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15/03/13
a n n a n k at u 18, p.o. b ox 400, f i -00121 h e l s i n k i , f i n l a n d | e c h a.e u r o pa.e u Votre entreprise fabrique, importe ou utilise-t-elle des produits...
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01/02/13
Évaluation au titre de REACH 2011 Évaluation au titre de REACH 2011 Évaluation au titre de REACH 2011 (513.5k)
1 Rapport d'évaluation 2010 Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland | Tel. +358 9 686180 | Fax +358 9 68618210 | echa.europa.eu Évaluation au titre de...
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12/07/12
Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH (62.0k)
ECHA-FS-12-05-FR Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Les entreprises devant enregistrer des ...
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01/03/12
Factsheet - Évaluation des substance Factsheet - Évaluation des substance Factsheet - Évaluation des substance (86.4k)
annankatu 18, p.o. box 400, fi-00121 helsinki, finland | echa.europa.eu Factsheet reach Le règlement REACH contient un processus spécifique d'évaluation des ...
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29/02/12
Rapport d'avancement évaluation 2009 Rapport d'avancement évaluation 2009 Rapport d'avancement évaluation 2009 (458.7k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2009 ...
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02/12/11
Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH (416.5k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2010 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ: Ce rapport comprend des recommandations...
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