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PIC Circular PIC Circular PIC Circular (1,462.2k)
CIRCULAIRE PIC XLVIII (48) – décembre 2018 CONVENTION DE ROTTERDAM ...
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21/01/19
ANNANKATU 18, P.O. BOX 400, FI-00121 HELSINKI, FINLANDE | ECHA.EUROPA.EU ECHA-17-B-09-FR Proposer des exemptions via le système ePIC Le règlement sur le...
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15/02/18
PIC - Notifications d’exportation PIC - Notifications d’exportation
Les exportations de tout produit chimique, mélange ou article contenant une ou plusieurs substances chimiques soumises au règlement PIC doivent faire l’objet d’une notification...
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26/01/18
ePic manuals top text ePic manuals top text Manuels relatifs à ePIC
Les manuels relatifs au système ePIC ont pour objectif d’aider l’industrie et les autorités à naviguer dans le système informatique et à satisfaire aux obligations qui leur...
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15/01/18
PIC - Produits chimiques soumis au règlement PIC PIC - Produits chimiques soumis au règlement PIC Produits chimiques soumis au règlement PIC
La section sur les produits chimiques soumis au règlement PIC inclut tous les produits chimiques énumérés dans les annexes pertinentes de ce règlement. Les produits chimiques...
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20/12/17
Rapports sur les échanges d'informations Rapports sur les échanges d'informations Rapports sur les échanges d'informations
Conformément au règlement PIC, l'ECHA, la Commission européenne et les autorités nationales désignées dans les États membres doivent communiquer aux autorités de pays tiers des...
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30/11/16
Éléments essentiels de la circulaire PIC Éléments essentiels de la circulaire PIC Circulaire PIC
La circulaire PIC est un rapport publié deux fois par an par le secrétariat de la convention de Rotterdam. Il s'agit d'un document essentiel pour la mise en œuvre de la...
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30/11/16
Rapport annuel sur les exportations et les importations au titre du règlement PIC - texte Rapport annuel sur les exportations et les importations au titre du règlement PIC - texte Rapport annuel sur les exportations et les importations au titre du règlement PIC
Au cours du premier trimestre de chaque année, les exportateurs et importateurs de produits chimiques relevant du règlement PIC doivent communiquer à leurs autorités nationales...
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30/11/16
Fiche d'information sur les exemptions Fiche d'information sur les exemptions
La fiche d'information sur les exemptions est une brève introduction à l'intention des exportateurs sur ce que signifie une exemption, ce que sont les exigences qui s'y...
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29/11/16
Manuel d'utilisation du système ePIC pour l'industrie Manuel d'utilisation du système ePIC pour l'industrie Manuel d'utilisation du système ePIC pour l'industrie (2,895.3k)
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finlande | Tél.: +358 9 686180 | Fax: +358 9 68618210 | echa.europa.eu Manuel d'utilisation du système ePIC pour...
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07/12/15
Guide d'utilisation du système ePIC (douanes) 1 (4) Septembre 2015 Document public Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finlande | Tél.: +358...
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13/10/15
Le règlement sur le consentement préalable informé (PIC, règlement (UE) n°649/2012) administre les importations et les exportations de certains produits chimiques dangereux et...
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08/09/14
Explicit consent requirement Explicit consent requirement Exigence de consentement préalable
En plus de l'exigence de notification, les exportations de produits chimiques figurant à l'annexe I, parties 2 et 3, du règlement PIC sont également subordonnées à l'existence...
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04/09/14
Export notification procedure Export notification procedure Procédure de notification d'exportation
Les exportateurs établis dans un État membre de l'UE sont tenus de notifier leurs intentions d'exporter certains produits chimiques vers un pays hors de l'UE. Cette exigence...
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27/02/14
Le règlement PIC s'applique à une liste d'entrées (relatives à des produits chimiques individuels ou des groupes de produits chimiques) figurant à l'annexe I, et aux mélanges...
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06/08/13
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