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Informations dont vous avez besoin

Pour vous préparer à l'enregistrement, vous devez d'abord savoir quelles sont les informations à collecter afin de démontrer l'utilisation en toute sécurité de votre substance. Vous déclarez ensuite ces informations dans votre dossier d'enregistrement, qui doit être préparé conjointement par toutes les entreprises enregistrant la même substance.

Vos co-déclarants et vous-même êtes responsables de la partie commune du dossier d'enregistrement, qui est généralement identique pour tous les déclarants de la même substance. La partie individuelle consiste en des informations spécifiques à votre propre entreprise.

La partie commune de votre enregistrement contient trois principaux types d'informations:

  • les caractéristiques physiques et chimiques de la substance;
  • les propriétés environnementales de la substance;
  • les propriétés en matière de santé humaine de la substance.

Vous devez vérifier au sein de votre forum d'échange d'informations sur les substances (FEIS) quelles sont les informations déjà disponibles et quelles sont celles à acquérir ou générer.

La quantité d'informations requises dépend de la quantité la plus élevée qui doit être couverte dans la déclaration commune. Chaque déclarant partage les données et le coût des données nécessaires.

Selon les propriétés de la substance et les informations disponibles, certains essais ne peuvent ou ne doivent pas être effectués. Ces situations sont appelées «adaptations».

Dans la partie individuelle de votre dossier, vous devez inclure des informations spécifiques à votre entreprise:

  • l'identification de la substance (constituants, impuretés, additifs);
  • l'utilisation et les conditions d'utilisation de la substance pour l'ensemble du cycle de vie de la substance (de la fabrication à l'élimination).

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