- ECHA
- Documents et informations d'appui
- Phases d’enregistrement
- Exemples pratiques - enregistrement REACH
Exemples pratiques - enregistrement REACH
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Phases d’enregistrement
- 1. Vos obligations d'enregistrement
- 2. Trouver vos codéclarants
- 3. Organisez-vous avec vos co-déclarants
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4. Évaluation des dangers et des risques
- Exigences en matière d'information: 1 à 10 tonnes par an
- Exigences en matière d'information: 10 à 100 tonnes par an
- Exigences en matière d’information: 100 à 1000 tonnes par an
- Exigences en matière d’information: 1000 tonnes ou plus par an
- Adaptations aux exigences en matière d'informations standard
- Comment éviter les essais inutiles sur les animaux
- Stratégie de collecte des données
- 5. Créez votre dossier d’enregistrement
- 6. Soumettez votre dossier d’enregistrement
- 7. Comment s’organiser pour les mises à jour de dossier
Exemples pratiques - enregistrement REACH
Ces exemples, études de cas et scénarios illustrent des situations auxquelles vous pourriez être confrontés lors de la préparation de votre enregistrement REACH. Sous la forme de présentations simplifiées, ils complètent les conseils pratiques fournis par l'intermédiaire des pages web REACH 2018.
Ces documents se concentrent sur la planification de votre enregistrement et sur l'identification des substances.
- How to plan your registration [PDF]
- Checklist to hire a good consultant [PDF] [EN]
- How to identify a substance on the borderline of a mono- and multi-constituent [PDF]
- How to identify a substance produced in different qualities [PDF]
- How to identify a substance that consists of a ‘mixture of isomers’ [PDF]
- How to identify a substance that includes a stabilising solvent [PDF]
Dans le cadre de REACH, les coûts liés aux données doivent être partagés d’une manière équitable, transparente et non discriminatoire. Ces documents vous fourniront des orientations en la matière.
Ces exemples se basent sur des situations réelles et illustrent certaines étapes recommandées afin de recueillir les informations qui vous serviront à enregistrer une substance. Ils vous aideront à évaluer les dangers et les risques de vos substances chimiques.
Ces exemples doivent être lus conjointement avec les conseils donnés dans le Guide pratique à l'intention des dirigeants de PME et des coordinateurs REACH.
- Steps to gather information for low tonnage substances [PDF]
- How to gather information to register an inorganic mono-constituent substance (including the chemical safety assessment) [PDF]
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- How to gather information to register a multi-constituent or a UVCB substance - toxicological information [PDF]
- How to decide whether a substance is a polymer or not and how to proceed with the relevant registration [PDF]
- Exemples avec la boîte à outils QSAR de l'OCDE
- Bibliothèque des cartes des utilisations
Pour les enregistrements compris entre 1 et 10 tonnes par an
Pour les enregistrements compris entre 10 et 100 tonnes par an
Ces tutoriels vidéo mettent en évidence différents aspects de la préparation de votre dossier technique IUCLID. Les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent également tirer profit d'une utilisation d'IUCLID en ligne, en nuage. Un simple enregistrement de membre en ligne peut être effectué directement dans REACH-IT.
- How to install IUCLID 6 desktop [EN]
- How to run the Validation Assistant in IUCLID 6 [EN]
- How to update to the latest IUCLID 6 version using the updater [EN]
- How to backup and restore IUCLID 6 [EN]
- How to exchange data between different versions of IUCLID 6 [EN]
- How to access ECHA Cloud and subscribe to the IUCLID Cloud Services
- How to manage users and their access rights for the IUCLID Cloud Services
- How to add a consultant to help you in the IUCLID Cloud