Déterminez vos obligations

En vertu du règlement REACH, vous pouvez avoir des obligations spécifiques à chaque substance que vous fabriquez, importez ou utilisez. Vos obligations dépendent de votre rôle dans la chaîne d'approvisionnement de la substance en question.

Même pour des préparations ou des articles, la plupart des obligations REACH portent sur les substances contenues dans ces préparations ou articles.

Si la substance ou la préparation sont classifiées comme dangereuses, vous devrez également respecter les critères CLP.

Qu'est-ce que Navigator?

Navigator est un outil interactif qui peut vous aider à:

  • préciser votre rôle dans la chaîne d'approvisionnement,
  • définir vos obligations pour chaque substance,
  • trouver les documents d'orientation, manuels, actes législatifs et liens pertinents vers d'autres sources d'information pour vous aider à respecter vos obligations.

Une session Navigator ne peut concerner qu'une substance spécifique.

Si vous formulez, utilisez ou êtes concerné par les préparations, la première étape avant d'utiliser Navigator consiste à identifier les substances contenues dans ces préparations.

Si vous êtes producteur, importateur ou fournisseur d'articles et si vous avez des doutes quant aux substances concernées par l'utilisation de Navigator, cliquez tout d'abord sur le lien «Informations à l'intention des producteurs, importateurs ou fournisseurs d'articles» ci-dessous.

Navigator fournit la liste des obligations pour une substance donnée en fonction de vos réponses à une série de questions: fabriquez-vous ou importez-vous la substance, en quelle quantité, pour quelle utilisation, la substance est-elle classifiée comme dangereuse, etc. Pendant la session, des explications accompagnent chacune de ces questions afin de vous permettre de choisir une réponse parmi les choix proposés.

L'outil vous guide, étape par étape, et vous aide à définir les éventuelles obligations REACH et CLP pour la substance spécifique, et il apporte le soutien nécessaire pour remplir ces obligations. Navigator ne propose cependant que des conseils d'ordre général et ne résout pas les problèmes particuliers (l'outil ne donne aucune recommandation sur la manière de classer une substance donnée aux termes du règlement CLP, par exemple).

Utilisation de Navigator

Orientations pertinentes à partir de la liste générique des obligations aux termes des règlements REACH et CLP

La liste générique des obligations contient toutes les obligations potentielles enregistrées dans l'outil, ainsi qu'un lien vers les orientations correspondantes. Si vous savez déjà quelles obligations s'appliquent à votre situation, vous pouvez immédiatement accéder à la liste pour consulter les orientations correspondantes.

À propos de Navigator


Comment utiliser Navigator?

Navigator commence par vous poser une série de questions portant sur votre substance. Il est important d'y répondre correctement, faute de quoi Navigator vous donnera une liste d'obligations inexacte. Par conséquent, il est fortement recommandé de lire attentivement les explications qui se trouvent sous chaque question avant d'y répondre.

Dans certains cas problématiques, il peut s'avérer difficile de répondre à une question. Si les orientations fournies sont insuffisantes dans ce cas, il est souhaitable de consulter un spécialiste.

L'enchaînement des questions dépend des réponses aux questions précédentes.

Les sessions de Navigator ne sont pas les mêmes pour toutes les substances: vous ne voyez s'afficher que les questions pertinentes pour chaque cas, en fonction des réponses que vous donnez à chaque étape.

 

Que dois-je préparer avant de lancer une session?

Avant d'utiliser l'outil Navigator, vous devez identifier toutes les substances qui vous concernent ou les substances pour lesquelles vous voulez lancer une session Navigator. Vous devez utiliser Navigator pour chaque substance prise séparément, car les questions varient parfois d'une substance à l'autre (sachant que REACH s'applique à toutes les substances, en tant que telles ou intégrées à une préparation ou à un article).

Si vous fabriquez, importez ou utilisez plusieurs substances de la même manière, vos réponses aux questions seront similaires. Dans ce cas, si vous lancez plusieurs sessions de Navigator, vous obtiendrez la même liste d'obligations pour ces substances.

 

Quels éléments permettent de personnaliser l'outil?

  • Mes commentaires

Vous pouvez ajouter vos propres commentaires pour chaque question. Ces commentaires vous sont uniquement destinés (ex.: logique suivie pour les réponses, commentaires destinés à un collègue) et ne sont pas pris en considération par l'outil pour la détermination des obligations de l'utilisateur.

Pour ajouter un commentaire, cliquez sur le bouton «My comments» [Mes commentaires]. Vos commentaires sont enregistrés dans l'historique de votre session.

  • Historique

Le bouton «History» [Historique] vous permet d'afficher toutes les questions qui ont été posées, vos réponses et vos commentaires pour chacune d'entre elles, ainsi que les obligations prévues dans le cadre des règlements REACH et CLP dans cette situation.

Il est possible de n'afficher que certains éléments, sous forme de tableau ou de liste.

Tant que vous n'avez pas répondu à toutes les questions, la session reste ouverte. L'historique d'une session ouverte s'affiche à l'écran sous le titre «Temporary History» [Historique temporaire].

L'historique est conservé pendant 30 jours, y compris les données d'une session ouverte.Si vous souhaitez conserver plus longtemps le contenu de la session, vous pouvez le faire en utilisant les options du navigateur web («fichier, enregistrer sous…» ou fonction équivalente, selon le navigateur).

  • Modifier la réponse à une question

Il est toujours possible de revenir à une question précédente pour modifier la réponse à l'aide du bouton «Previous» [Précédente]. Il est également possible de modifier la réponse donnée à toute autre question précédente. Pour ce faire, consultez tout d'abord votre «Historique».

Dans l'historique, à la fin de chaque question, vous pouvez cliquer sur le bouton «Edit» [Modifier]. Vous avez alors accès à la question et vous pouvez modifier votre réponse. Si vous modifiez la réponse à une précédente question, votre session reprend à partir de ce point et toutes les réponses que vous avez données aux questions suivantes sont perdues.

  • Résultats d'une session

À la fin de la session, vous pouvez consulter la liste des obligations qui s'appliquent à votre cas en cliquant sur le bouton «Obligation» [Obligations] ou en vérifiant l'historique. À partir de cette liste d'obligations, vous êtes dirigé vers la législation pertinente et des documents d'orientations plus détaillés. La liste comprend également des liens utiles vers d'autres informations.

 

Comment récupérer une session précédente?

À chaque fois que vous lancez une session Navigator, vous recevez un identifiant Navigator unique composé de plusieurs chiffres et généré de manière aléatoire. Si vous interrompez une session, il est toujours possible de la récupérer en cliquant sur «Retrieve previous session» [Récupérer une session précédente] et en entrant votre identifiant Navigator. La fonction «Récupérer une session précédente» peut également servir à récupérer des sessions clôturées.

Il est recommandé de noter l'identifiant dès le début de chaque session et de noter à quelle substance il est associé pour la session en question. Veuillez noter que seul le numéro de session (et pas le nom de la substance, qu'il soit seul ou accompagné du numéro) permet de récupérer une session précédente.

Une fois attribué, le numéro d'identifiant Navigator apparaît en haut de chaque page de votre session après les mots «Your Navigator ID is:» [Votre identifiant Navigator:]. Vous pouvez également récupérer ce numéro en imprimant l'historique ou en l'enregistrant (en utilisant les fonctions de votre navigateur web, comme expliqué au point «Historique»).

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