Fiches d'orientation

L'Agence européenne des produits chimiques a, par le passé, publié une série de fiches d'orientation. Ces fiches donnaient un aperçu structuré des guides techniques REACH publiés par l'Agence et contenaient un résumé des aspects clés, des informations bibliographiques et d'autres références.

Ces documents étaient généralement traduits dans les langues officielles de l'UE. Les versions disponibles peuvent être consultées à partir de cette page web: utilisez le menu «langue» situé dans le coin supérieur droit de la page.

Les «Guides techniques simplifiés» (onglet ci-dessous) reprennent la plupart des données contenues dans les fiches d'orientation et fournissent des informations complémentaires résumant les orientations. Les nouvelles versions de ces documents sont toujours traduites. Partant, l'ECHA a décidé qu'à compter de septembre 2013, lorsqu'une nouvelle version d'un guide technique simplifié et sa traduction seront publiées sur son site web, les anciennes versions des fiches d'orientation correspondantes seront retirées du site, tout comme les anciennes versions des guides techniques simplifiés. Aucune nouvelle fiche d'orientation ne sera élaborée, afin d'exploiter au mieux les ressources techniques et de traduction. Cette approche a par exemple été mise en œuvre pour la fiche d'orientation relative à l'enregistrement, après la publication du nouveau guide technique simplifié dans les langues officielles en septembre 2013.

Fiches d'orientation pour:

 

Déchets et substances valoriséess
Fiche d'orientation
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Orientations correspondantes
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Identification de substances
Fiche d'orientation
Veuillez noter que cette fiche d'orientation est désormais obsolète et que vous êtes invité à consulter directement la version actualisée du guide technique simplifié ci-après (voir également la note ci-dessus).
Orientations correspondantes
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Guides simplifiés
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Analyse socio-économique – Restrictions
Fiche d'orientation
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Orientations correspondantes
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Utilisateurs en aval
Fiche d'orientation
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Guides simplifiés
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Exigences applicables aux substances contenues dans des articles
Fiche d'orientation
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Orientations correspondantes
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Guides simplifiés
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Partage de données
Fiche d'orientation
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Orientations correspondantes
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Guides simplifiés
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Enregistrement
Fiche d'orientation
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Orientations correspondantes
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Guides simplifiés
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Exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique (Partie A, Introduction au guide techniqu)
Fiche d'orientation
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Orientations correspondantes
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Guides simplifiés
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Exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique (Partie D, Élaboration du scénario d'exposition)
Fiche d'orientation
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Orientations correspondantes
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Guides simplifiés
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