Dois-je remplacer?

Après avoir rassemblé les données relatives à l'impact d'un produit chimique sur la santé humaine et sur l'environnement, vous pouvez être amené à conclure que vous pourriez réduire le risque que comporte votre substance.

Cette prise de conscience peut vous conduire à rechercher des substances de remplacement plus sûres.

Cependant, dans le cas des substances les plus dangereuses, la législation de l'UE peut exiger que vous les remplaciez.

Les exigences légales apportent de nouvelles opportunités

Avec le temps, les substances les plus dangereuses sont considérées par le règlement REACH comme des substances extrêmement préoccupantes. Ces substances peuvent par conséquent être soumises à des exigences légales destinées à gérer les risques qu'elles présentent. Il est essentiel de surveiller la façon dont vos substances sont règlementées, par exemple si elles ont été identifiées comme des substances extrêmement préoccupantes ou bien s'il existe des propositions d'en restreindre l'usage ou d'exiger une autorisation préalable avant leur utilisation.  En procédant ainsi, vous pourrez identifier la probabilité qu'elles soient sujettes à des exigences légales plus strictes et commencer à vous préparer à temps.

Anticiper les exigences légales est une stratégie intelligente. Des alternatives meilleures et plus sûres sont peut-être déjà disponibles et peuvent ouvrir de nouvelles opportunités pour votre société. S'informer sur les propriétés de produits de remplacement possibles est plus facile aujourd'hui étant donné que davantage d'informations sont disponibles. L'ECHA met à disposition sur son site web des informations relatives aux substances dans le but de vous aider à faire des choix éclairés.

Remplacement dans une autre législation

Remplacer des produits chimiques dangereux fait aussi partie du règlement relatif aux produits biocides. Le règlement exclut l'utilisation de certaines substances dangereuses. Il exige également que les produits contenant des substances dont la substitution est envisagée soient évalués par comparaison avec des produits disponibles similaires. Cela peut conduire à une restriction dans l'autorisation des produits biocides.

La législation de l'UE relative à la protection des travailleurs impose également des obligations aux employeurs. Lorsque cela est possible, les employeurs doivent remplacer les produits chimiques dangereux par des produits ou des procédés moins dangereux voire inoffensifs.