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En savoir plus sur les obligations des utilisateurs en aval

En savoir plus sur les obligations des utilisateurs en aval

Lorsque des utilisateurs en aval reçoivent une FDS étendue pour une substance ou un mélange, ils doivent déterminer si leur utilisation est couverte par des scénarios d'exposition (ES) ou des informations concernant la sécurité d'utilisation pour les mélanges (SUMI) annexées à la fiche. Les formulateurs doivent aussi envisager l'utilisation prévisible de leurs mélanges par leurs clients.

Pour vérifier si leur utilisation est couverte, les utilisateurs en aval doivent:

  1. rassembler des informations sur la façon dont la substance est utilisée;
  2. déterminer si l'utilisation effective et les conditions d'utilisation correspondent aux conditions décrites dans les scénarios d'exposition reçus.

Lorsque l'utilisation est couverte, les utilisateurs en aval doivent documenter la vérification et fournir aux clients les informations pertinentes concernant l'utilisation sûre, si nécessaire. Lorsque l'utilisation n'est pas couverte, les utilisateurs en aval ont plusieurs possibilités:

  • appliquer les conditions d'utilisation décrites dans le scénario d'exposition qu'ils ont reçu;
  • faire connaître leur utilisation à leur fournisseur et demander un scénario d'exposition mis à jour;
  • remplacer la substance par une autre substance pour laquelle un scénario d'exposition n'est pas exigé ou pour laquelle des scénarios d'exposition couvrant leurs conditions d'utilisation sont disponibles. Sinon, remplacer le procédé par un autre procédé qui ne nécessite pas la substance;
  • trouver un autre fournisseur qui fournit la substance ou le mélange avec un scénario d'exposition qui couvre leur utilisation; ou
  • élaborer un rapport d'utilisateur en aval sur la sécurité chimique (DU CSR).

Ici aussi, les utilisateurs en aval doivent fournir à leurs clients des informations sur l'utilisation sûre, si nécessaire, et peuvent devoir en informer l'ECHA.

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