Guide sur le CLP
La liste ci-dessous reprend tous les documents d'orientation technique actuellement ou prochainement disponibles sur ce site web. Ces documents ont été rédigés en collaboration avec de nombreuses parties intéressées (industrie, États membres et ONG) dans le cadre de projets gérés par la Commission. Le but de ces documents est de faciliter la mise en œuvre du CLP en décrivant les bonnes pratiques liées au respect de ces obligations.
Certaines parties de ces documents ont été traduites, ou le seront, dans toutes les langues de la Communauté européenne.
Guide sur les informations harmonisées concernant la réponse à apporter en cas d’urgence sanitaire – Annexe VIII du règlement CLP
- Nom de référence:
- Guidance on Annex VIII to
CLP - Description:
- Le présent document fournit des orientations relatives aux dispositions de l’article 45 et de l’annexe VIII du règlement CLP. Celles-ci portent sur l’obligation de communiquer certaines informations relatives aux mélanges dangereux mis sur le marché, pour des raisons d’intervention d’urgence.
- Télécharger le document PDF intégral (18/05/2020)
- Informations supplémentaires sur le site web de l'ECHA
- Pour en savoir plus
- Veuillez noter que la traduction disponible se rapporte à la version 3.0 du Guide. La version mise à jour 4.0 est déjà publiée, mais elle n’est pour l’instant disponible qu’en anglais. Vous pouvez toujours vous référer à la version traduite 3.0 en gardant à l’esprit que celle-ci ne tient pas compte des changements apportés par la deuxième modification de l’annexe VIII.
Indications introductives concernant le règlement CLP
- Nom de référence:
- Indications introductives concernant le règlement CLP
- Description:
- Ce document fournit des orientations sur les aspects fondamentaux et les méthodes définis dans le nouveau règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (règlement CLP ou plus simplement « CLP »).
Indications introductives concernant le règlement CLP (08/05/2019) - Informations supplémentaires sur le site web de l'ECHA
- Pour en savoir plus
Guide sur l’application des critères CLP
- Nom de référence:
- Guide sur l’application des critères CLP
- Description:
- Ce guide est un document technique et scientifique détaillé portant sur l’application du règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (CLP). Ce document a pour objectif de fournir des orientations précises sur l’application des critères CLP relatifs aux dangers physiques, aux dangers pour la santé et aux dangers pour l’environnement.
- Télécharger le document PDF intégral (04/07/2017)
- Informations supplémentaires sur le site web de l’ECHA
- Pour en savoir plus
Guide sur l'étiquetage et l'emballage conformément au règlement (CE) n° 1272/2008
- Nom de référence:
- Guide sur l'étiquetage et l'emballage
- Description:
- Le présent document fournit des orientations sur les exigences en matière d'étiquetage et d'emballage définies dans le règlement CLP.
- Télécharger le document PDF intégral (18/05/2020)
- Informations supplémentaires sur le site web de l'ECHA
- Pour en savoir plus
Guide sur la préparation de dossiers en vue d'une classification et d'un étiquetage harmonisés
- Nom de référence:
- Guide pour les dossiers concernant la classification et l'étiquetage
- Description:
- Le guide sur la classification et l'étiquetage correspond à la révision du «Guide pour la préparation d'un dossier annexe XV pour une harmonisation de classification et d'étiquetage» déjà existant. Il fournit des informations aux autorités compétentes des États membres, aux fabricants (F), aux importateurs (I) ainsi qu'aux utilisateurs en aval (UA) sur la façon d'élaborer et de soumettre une proposition d'harmonisation de classification et d'étiquetage d'une substance. Il explique également la procédure qu'un dossier de ce type subira une fois qu'il a été soumis.
Télécharger le document PDF intégral [EN] (12/08/2014)- Informations supplémentaires sur le site web de l'ECHA
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Guide pour l'identification et la désignation de substances dans REACH et du CLP
- Nom de référence:
- Guide technique: identification d'une substance
- Description:
- Le présent document explique comment désigner et identifier une substance dans le cadre de REACH et du CLP.
Télécharger le document PDF intégral (01/06/2017) - Guides simplifiés
- Télécharger le document PDF intégral
- Appendix for nanoforms
- Télécharger le document PDF intégral (03/12/2019)
- Informations supplémentaires sur le site web de l'ECHA
- Pour en savoir plus
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