Guide sur le CLP

La liste ci-dessous reprend tous les documents d'orientation technique actuellement ou prochainement disponibles sur ce site web. Ces documents ont été rédigés en collaboration avec de nombreuses parties intéressées (industrie, États membres et ONG) dans le cadre de projets gérés par la Commission. Le but de ces documents est de faciliter la mise en œuvre du CLP en décrivant les bonnes pratiques liées au respect de ces obligations.

Certaines parties de ces documents ont été traduites, ou le seront, dans toutes les langues de la Communauté européenne.

Guidance on harmonised information relating to health emergency response - Annex VIII to CLP

 

Reference name:
Guidance on Annex VIII to
CLP
Description:
This document provides guidance on the provisions of Article 45 and Annex VIII to CLP. These concern the obligation to submit certain information on hazardous mixtures placed on the market, for emergency response reasons.
 
download full PDF document (22/07/2019)
Additional information on the ECHA website
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Guide sur l'étiquetage et l'emballage conformément au règlement (CE) n° 1272/2008

 

Nom de référence:
Guide sur l'étiquetage et l'emballage
Description:
Le présent document fournit des orientations sur les exigences en matière d'étiquetage et d'emballage définies dans le règlement CLP.
 
Télécharger le document PDF intégral New English version. Translation is ongoing. (06/03/2019)
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Indications introductives concernant le règlement CLP

 

Nom de référence:
Indications introductives concernant le règlement CLP
Description:
Ce document fournit des orientations sur les aspects fondamentaux et les méthodes définis dans le nouveau règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (règlement CLP ou plus simplement « CLP »).

Indications introductives concernant le règlement CLP (08/05/2019)
Informations supplémentaires sur le site web de l'ECHA
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Guide sur l’application des critères CLP

 

Nom de référence:
Guide sur l’application des critères CLP
Description:
Ce guide est un document technique et scientifique détaillé portant sur l’application du règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (CLP). Ce document a pour objectif de fournir des orientations précises sur l’application des critères CLP relatifs aux dangers physiques, aux dangers pour la santé et aux dangers pour l’environnement.
 
Télécharger le document PDF intégral (04/07/2017)
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Guide pour l'identification et la désignation de substances dans REACH et du CLP
Nom de référence:
Guide technique: identification d'une substance
Description:
Le présent document explique comment désigner et identifier une substance dans le cadre de REACH et du CLP.
Télécharger le document PDF intégral (01/06/2017)
Guides simplifiés
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Guide sur la préparation de dossiers en vue d'une classification et d'un étiquetage harmonisés

 

Nom de référence:
Guide pour les dossiers concernant la classification et l'étiquetage
Description:
Le guide sur la classification et l'étiquetage correspond à la révision du «Guide pour la préparation d'un dossier annexe XV pour une harmonisation de classification et d'étiquetage» déjà existant. Il fournit des informations aux autorités compétentes des États membres, aux fabricants (F), aux importateurs (I) ainsi qu'aux utilisateurs en aval (UA) sur la façon d'élaborer et de soumettre une proposition d'harmonisation de classification et d'étiquetage d'une substance. Il explique également la procédure qu'un dossier de ce type subira une fois qu'il a été soumis.
 

Télécharger le document PDF intégral [EN] (12/08/2014)
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