- A propos de l'Agence
- Qui nous sommes
- Comment nous travaillons
- Partenaires et réseaux
- Parties intéressées
- Institutions et organes de l'Union européenne
- Coopération internationale
- États membres et autorités compétentes
- Groupe de contact des directeurs
- HelpNet
- Réseau de communication sur les risques
- Réseau des responsables en matière de sécurité
- Réseau d’échange sur les scénarios d’exposition
- Emplois
- Marchés
- Réglementation
- REACH
- Comprendre REACH
- Identification des substances
- Enregistrement
- Évaluation
- Autorisation
- Restriction
- La communication au sein de la chaîne d'approvisionnement
- Liste de substances candidates dans des articles
- Législation
- CLP
- Règlement relatif aux produits biocides
- Comprendre le règlement sur les produits biocides
- Prochaines échéances
- Approbation des substances actives
- Autorisation des produits biocides
- Équivalence technique
- Substances actives produites in situ
- Modification de l'annexe I
- Types de produits
- Fournisseurs approuvés
- Législation
- Articles traités
- Partage de données
- Service de contrôle de la similitude chimique
- Règlement sur le consentement préalable informé
- Comprendre la procédure de notification PIC
- Liste des produits chimiques: annexe I
- Procédure de notification d'exportation
- Exigence de consentement préalable
- Législation
- Rapport annuel sur les exportations et les importations au titre du règlement PIC
- Circulaire PIC
- Rapports sur les échanges d'informations
- Mise en œuvre
- Recours
- Remplacer des substances chimiques dangereuses
- Nanomatériaux
- REACH
- Procédure particulière pour les substances préoccupantes
- Substances potentiellement préoccupantes
- Registre d'intentions
- Autorisation
- Restriction
- Classification et étiquetage harmonisés
- Règlement sur les produits biocides
- Information sur les produits chimiques
- Substances enregistrées
- Annexe III – inventaire
- Substances pré-enregistrées
- Inventaire CE
- Décisions d'évaluation des dossiers
- Évaluation des substances - plan d'action continu communautaire
- Informations sur les substances énumérées dans la liste des substances candidates qui sont présentes dans des articles
- Base de données de l’inventaire C&L
- Substances actives contenues dans les produits biocides
- Produits biocides
- Produits chimiques soumis au règlement PIC
- Mesures de transition
- Informations du règlement sur les substances existantes (ESR)
- Évaluations PBT/vPvB dans le cadre de l'ancienne législation de l'UE relative aux produits chimiques
- Les produits chimiques dans votre vie
- Pictogrammes CLP
- Qu'en est-il des essais sur animaux?
- Utilisation sûre des produits chimiques sur le lieu de travail
- Quels sont les produits chimiques préoccupants?
- Existe-t-il des produits de remplacement plus sûrs?
- Comment puis-je utiliser les produits chimiques de manière sûre?
- Sujets scientifiques brûlants
- Pourquoi les produits chimiques sont-ils importants?
- Qui est responsable de la sécurité chimique?
- Comment la législation européenne sur les substances chimiques améliore notre vie
- Pourquoi les nanomatériaux sont-ils importants?
- Documents et informations d'appui
- Guides
- Introduction
- Soutien questions-réponses
- Méthodes d'essai et alternatives
- Webinaires
- Outils pour la soumission des données
- Manuals
- REACH-IT
- Processus d'enregistrement
- RDAPP
- Notification de substances contenues dans des articles
- Soumettre une notification d'utilisateur en aval concernant des utilisations autorisées
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des utilisations non couvertes
- Soumettre un rapport d'utilisateur en aval concernant des différences de classification
- Comment présenter et mettre à jour votre notification C&L
- Demande d'un nom chimique de remplacement pour les substances contenues dans des mélanges
- IUCLID
- CHESAR
- SPC Editor
- R4BP 3
- ePIC
- Services en nuage de l'ECHA
- Services d’assistance nationaux
- Exemples pratiques de scénarios d'exposition
- Petites et moyennes entreprises (PME)
- Enregistrement
- Vos obligations d'enregistrement
- Comment caractériser et identifier votre substance
- Éléments à soumettre
- Éléments à prendre en compte pour votre activité
- Trouver vos codéclarants
- Coopérer
- Informations dont vous avez besoin
- Comment éviter les essais inutiles sur les animaux
- Stratégie de collecte des données
- Créez votre dossier d’enregistrement
- Soumettez votre dossier d’enregistrement
- De la soumission à la décision
- Exemples pratiques - enregistrement REACH
- Identification de la substance
- Autorisation
- Identification des susbtances extrêmement préoccupantes
- Comment présenter une demande d’autorisation
- L'autorisation vous concerne-t-elle?
- Élaborez une stratégie pour déposer une demande
- Débutez la préparation de votre demande
- Notifiez l'ECHA et demandez une séance d'information préalable à la soumission
- Finalisez votre demande
- Soumettez votre demande
- Participez à l'élaboration de l'avis
- Respectez vos obligations
- Submit a review report if you still need to use the substance
- Restriction
- Soumission de dossiers CLH
- Analyse socio-économique dans REACH
- Comment améliorer votre dossier
- Classification des mélanges
Heures d'ouverture
Les heures d'ouverture de l'Agence européenne des produits chimiques sont les suivantes:
Du lundi au vendredi de 09h00 à 18h00 (Heure d'Helsinki)
Heures de dépôt des dossiers via les outils informatiques
Les dossiers REACH et CLP peuvent être déposés via REACH-IT du lundi à 10h00 jusqu'au vendredi à 21h00 (heure d'Helsinki). REACH-IT est normalement inaccessible les week-ends et jours fériés.
Les demandes concernant les produits biocides et les produits relevant du règlement PIC peuvent être déposées via R4BP 3 et l'interface ePIC, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Le service d'aide est disponible durant les heures d'ouverture de l'ECHA.
Jours fériés en 2017
- 2 janvier, lundi, lendemain du Jour de l'An
- 6 janvier, vendredi, Épiphanie
- 14 avril, vendredi, Vendredi saint
- 17 avril, lundi, Lundi de Pâques
- 1er mai, lundi, Fête du Travail
- 9 mai, mardi, anniversaire de la déclaration Schuman
- 25 mai, jeudi, jour de l'Ascension
- 26 mai, vendredi, lendemain de l'Ascension
- 5 juin, lundi, Lundi de Pentecôte
- 23 juin, vendredi, Fête de la Saint-Jean
- 1er novembre, mercredi, Toussaint
- 6 décembre, mercredi, Jour de l'Indépendance
- 25 décembre, lundi, Noël
- 26 décembre, mardi, Fête de la Saint-Étienne
- 27-29 décembre, du mercredi au vendredi, fermeture de fin d'année à l'ECHA (3 jours)
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