ECHA

Notes:

• Version faisant foi: seule la liste des substances candidates publiée sur le présent site web est réputée faire foi. Les sociétés peuvent avoir des obligations légales immédiates suite à l'inclusion d'une substance dans la liste des substances candidates sur le présent site web, notamment en vertu des articles 7, 31 et 33 du règlement REACH.
• Motif de l'inclusion: l'article 57, point a), concerne les substances cancérigènes, de catégorie 1A ou 1B; l'article 57, point b), concerne les substances mutagènes, de catégorie 1A ou 1B; l'article 57, point c), concerne les substances toxiques pour la reproduction, de catégorie 1A ou 1B; l'article 57, point d), concerne les substances qui sont persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT); l'article 57, point e), concerne les substances qui sont très persistantes et très bioaccumulables (vPvB); l'article 57, point f), concerne les substances qui suscitent un niveau de préoccupation équivalent et qui peuvent avoir des effets graves sur la santé et/ou l'environnement.
  Lorsque des chiffres apparaissent en exposant dans cette colonne, cela signifie que les informations sur les conditions applicables à la classification de la substance sont accessibles en cliquant sur le bouton «Détails».
• Numéro CE, numéro CAS: le numéro CE inclut tant la forme anhydre que la forme hydratée d'une substance; par conséquent, les entrées couvrent ces deux formes. Le numéro CAS inclus peut ne concerner que la forme anhydre; par conséquent, le numéro CAS ne décrit pas toujours l'entrée avec précision.
• Autres identificateurs numériques: pour les entrées contenant «-» dans les colonnes du numéro CE et du numéro CAS, un inventaire non exhaustif des numéros de registre CE et/ou CAS décrivant les substances ou les groupes de substances considérés comme relevant de l'entrée de la liste des substances candidates est inclus, lorsque cela est possible dans la pratique. Vous pouvez accéder à cette information en cliquant sur le bouton «Détails» de l'entrée sélectionnée.
• Ensembles de données de substances d'IUCLID: il s'agit d'ensembles de données de substances partiellement préremplis au format IUCLID. Ils sont fournis en tant qu'aides aux importateurs ou producteurs d'articles qui préparent des notifications de substances contenues dans des articles. La société qui effectue la notification reste, toutefois, seule responsable de la pertinence et de l'exactitude des informations transmises dans la notification.