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Liste des substances extrêmement préoccupantes candidates en vue d'une autorisation

(publiée conformément à l'article 59, paragraphe 10, du règlement REACH)

Liste des substances extrêmement préoccupantes candidates en vue d'une autorisation

Notes:

  • Version faisant foi: Seule la liste des substances candidates publiée sur ce site est réputée faire foi. Il est possible que les sociétés soient soumises à des obligations légales immédiates suite à l’inclusion d'une substance dans la liste des substances candidates sur ce site, notamment en vertu des articles 7, 31 et 33 du règlement REACH.
  • Identifiants numériques: Chaque entrée de la liste des substances candidates couvre à la fois la forme anhydre et la forme hydratée d’une substance. En règle générale, le numéro CAS indiqué dans une entrée renvoie à la forme anhydre. Les formes hydratées de la substance identifiée par d’autres numéros CAS restent dans le champ d'application de l’entrée.
  • Autres identifiants numériques: Pour les entrées comportant "-" dans les colonnes du numéro CE et du numéro CAS, un inventaire non exhaustif des numéros de registre CE et/ou CAS décrivant les substances ou les groupes de substances considérés comme relevant de l’entrée de la liste des substances candidates est inclus, lorsque les conditions pratiques le permettent. Il est possible d'accéder à ces informations au moyen du bouton «Details» de l’entrée sélectionnée.
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