Avis
Les avis de recours sont publiés en anglais et dans la langue de la procédure.
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- REACH
- CLP
- Comprendre le CLP
- Classification des substances et des mélanges
- Étiquetage et emballage
- Classification et étiquetage harmonisés (CLH)
- Nom chimique de remplacement pour des substances contenues dans des mélanges
- Inventaire C&L
- Législation
- Rôle des essais dans le CLP
- Mise en œuvre
- Substances potentiellement préoccupantes
- BPR
- Comprendre le règlement sur les produits biocides
- Prochaines échéances
- Approbation des substances actives
- Autorisation des produits biocides
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- Substances actives produites in situ
- Modification de l'annexe I
- Types de produits
- Fournisseurs approuvés
- Articles traités
- Législation
- Partage de données
- Service de contrôle de la similitude chimique
- PIC
- Comprendre la procédure de notification PIC
- Liste des produits chimiques: annexe I
- Procédure de notification d'exportation
- Exigence de consentement préalable
- Législation
- Rapport annuel sur les exportations et les importations au titre du règlement PIC
- Circulaire PIC
- Rapports sur les échanges d'informations
- Consultations publiques
- Consultations publiques dans le cadre de la procédure d’autorisation
- Identification des susbtances extrêmement préoccupantes
- Recommandation d'inclusion dans la liste d'autorisations
- Demandes d'autorisation
- Consultations relatives au projet de rapport
- Propositions d'essais
- Classification et étiquetage harmonisés - consultations antérieures
- Consultation suite à la demande du directeur exécutif de l'ECHA
- Appels à soumettre commentaires et preuves
- Consultation publique sur les éventuelles substances dont la substitution est envisagée
- Consultation publique sur les dérogations aux critères d’exclusion
- Consultations faisant suite à des demandes adressées par le directeur exécutif de l’ECHA aux comités
- Information sur les produits chimiques
- Registre d'intentions
- Substances enregistrées
- Activités actuellement menées par l’ECHA sur les restrictions
- Activités achevées par l’ECHA sur les restrictions
- Annexe III – inventaire
- Substances pré-enregistrées
- Inventaire CE
- Décisions d'évaluation des dossiers
- PACT
- Évaluation des substances - plan d'action continu communautaire
- Informations sur les substances énumérées dans la liste des substances candidates qui sont présentes dans des articles
- Base de données de l’inventaire C&L
- Liste des restrictions
- Substances actives contenues dans les produits biocides
- Produits biocides
- Fournisseurs de substances actives
- Produits chimiques soumis au règlement PIC
- Mesures de transition
- Informations du règlement sur les substances existantes (ESR)
- Évaluations PBT/vPvB dans le cadre de l'ancienne législation de l'UE relative aux produits chimiques
- Liste des substances candidates
- Recommandations précédentes
- Avis adoptés et consultations antérieures sur des demandes d’autorisation
- Liste d'autorisations
- Avis adoptés sur des propositions de restriction
- Documents et informations d'appui
- Guides
- Introduction
- Soutien questions-réponses
- Méthodes d'essai et alternatives
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