Travaux liés à l'OCDE

 

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À l'échelle internationale, l'UE participe étroitement à la gestion saine des produits chimiques. L'OCDE est la principale organisation qui oriente ces travaux. Le rôle de l'ECHA est de fournir une aide scientifique et technique à la Commission européenne dans ses activités liées à l'OCDE. L'Agence participe à différents groupes de travail et d'étude au sein de l'OCDE. Dans ce contexte, ses efforts relatifs à l'harmonisation des outils et approches de gestion des produits chimiques sont bénéfiques non seulement aux autorités, mais également à l'industrie européenne.

Les pays de l'OCDE partagent des objectifs communs avec ceux de REACH: mieux protéger la santé humaine et l'environnement tout en préservant la compétitivité de l'industrie dans le secteur des produits chimiques. Le programme Environnement, santé et sécurité de l'OCDE a joué un rôle majeur dans la promotion de l'harmonisation mondiale en garantissant la disponibilité d'approches, de méthodes et d'outils communément acceptés pour la gestion saine des produits chimiques. Il s'agit entre autres de l'acceptation mutuelle des données; des lignes directrices pour les essais et des bonnes pratiques de laboratoire; des formats standardisés pour la communication de résultats comme des modèles harmonisés; des outils informatiques (IUCLID) et d'eChemPortal.

L'ECHA soutient la Commission européenne dans les contributions qu'elle apporte à l'OCDE, en particulier dans les domaines liés aux activités du groupe de travail sur l'évaluation du danger. L'Agence participe davantage au panel d'experts du groupe des utilisateurs d'IUCLID et contribue de manière importante au développement de QSAR Toolbox et d'eChemPortal. En outre, l'ECHA intervient dans l'élaboration de modèles harmonisés, le Programme d'évaluation coopérative des produits chimiques ainsi que dans les activités liées aux pesticides et aux substances chimiques produites en grandes quantités.

La participation, selon un mandat légal, de l'ECHA aux activités de l'OCDE concernant IUCLID n'est pas seulement bénéfique à la mise en œuvre de la législation de l'UE sur les produits chimiques; elle permet également aux entreprises de l'UE d'utiliser le même format dans le monde entier pour le stockage et la communication des informations sur les produits chimiques. eChemPortal constitue un point d'accès mondial unique aux informations sur les produits chimiques mises à la disposition du public et rassemblées dans le contexte de régimes réglementaires différents. Il permet aux utilisateurs de consulter les bases de données publiques de l'ECHA ainsi que celles d'autres régulateurs.

Exerçant depuis 2013 des fonctions réglementaires au titre du règlement de l'UE sur les produits biocides, l'ECHA participe également au groupe de travail de l'OCDE sur les biocides.

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