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Substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
Certaines substances qui peuvent avoir des effets graves sur la santé humaine et l'environnement peuvent être identifiées comme des substances extrêmement préoccupantes (SVHC). Ce sont principalement des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, ainsi que des substances ayant des caractéristiques persistantes et bioaccumulables. D'autres substances préoccupantes à un niveau équivalent comprennent, par exemple, les perturbateurs endocriniens.
Une fois qu'une substance a été officiellement identifiée dans l'UE comme étant extrêmement préoccupante, elle est ajoutée à la liste des substances candidates. Cette liste indique aux consommateurs et aux industriels quels sont les produits chimiques qui ont été identifiés comme étant des SVHC.
Les entreprises qui fabriquent ou importent des produits contenant ces substances à une concentration supérieure à 0,1 % en poids du produit ont des obligations légales. Elles doivent informer les destinataires des produits de la présence de la substance et indiquer la marche à suivre pour les utiliser en toute sécurité. Elles doivent également informer les clients qui demandent ces informations.
Les substances placées dans la liste des substances candidate peuvent être transférées dans la liste d'autorisation. Cela signifie qu'après une date spécifiée, les entreprises ne pourront pas mettre la substance dangereuse sur le marché ou l'utiliser, à moins d'avoir été autorisées à le faire. Un des objectifs principaux de l'autorisation est d'éliminer progressivement les SVHC, dans la mesure du possible.
L'ECHA publie des informations sur les SVHC dans les produits de consommation, en combinant les informations extraites des dossiers d'enregistrement et les notifications qu'elle reçoit des importateurs et des producteurs des produits.
Ces substances chimiques sont très dangereuses pour la santé humaine. Elles peuvent interférer avec l'ADN – notre code génétique – le modifier et provoquer une croissance incontrôlée des cellules (cancer) ou perturber le développement sexuel. Les substances CMR présentent différents niveaux de risque et les plus dangereuses d'entre elles, comme le prouvent les données recueillies par l'homme et par l'expérimentation animale, peuvent être identifiées comme étant des substances extrêmement préoccupantes.
- Les phtalates en tant que groupe de substances sont les plastifiants les plus couramment utilisés dans le monde. Certains phtalates ont été classés comme étant dangereux pour la reproduction et plusieurs d'entre eux, tels que le DEHP, le DBP, le BBP et le DIBP, ont été placés dans la liste des substances candidates des SVHC. Ces phtalates sont présents dans de nombreux produits d'intérieur et d'extérieur, y compris des revêtements de sol, des produits de couverture, des conducteurs, des câbles, des tuyaux flexibles et des tissus enduits, tels que le cuir artificiel utilisé pour des sacs et des couvertures de livres.
Les substances qui sont difficiles à décomposer (persistantes), qui s'accumulent dans les organismes vivants (bioaccumulables) et qui sont toxiques, sont appelées PBT. Certaines substances peuvent également être identifiées comme étant très persistantes et très bioaccumulables (vPvB). Les effets à long terme des substances PBT et vPvB sont difficiles à prédire. Une fois qu'elles sont dispersées dans l'environnement, l'exposition à ces substances est très difficilement réversible. Elles peuvent s'accumuler dans les plantes, les animaux et, finalement, dans les êtres humains. Elles peuvent également polluer des zones reculées.
- Le retardateur de flamme bromé HBCDD (hexabromocyclododécane) est utilisé dans les produits en polystyrène, principalement dans des dalles/panneaux d'isolation thermique de bâtiments, dans des matériaux d'emballage et dans le boîtier en plastique de dispositifs électroniques et électriques. Il est également appliqué dans des revêtements textiles, surtout pour les meubles sièges capitonnés dans les véhicules de transport, pour les tentures, y compris les rideaux et les stores, pour la toile à matelas, l'ameublement et les textiles automobile. Il sera bientôt totalement interdit parce qu'il est persistant, bioaccumulable et toxique, et peut se propager dans l'environnement sur de longues distances. Ainsi, il a même été retrouvé dans des animaux dans l'Arctique. Ses propriétés dangereuses pourraient avoir des effets indésirables significatifs sur la santé humaine et l'environnement dans le monde entier.
Ces produits chimiques sont ceux pour lesquels il existe des données probantes indiquant de graves effets probables sur la santé humaine ou l'environnement, conduisant à les considérer comme préoccupantes à un niveau similaire aux CMR et aux PBT. Ils comprennent certains perturbateurs endocriniens et sensibilisateurs respiratoires et sont évalués au cas par cas.
- Les éthoxylates de 4-tert-octylphénol font partie des perturbateurs endocriniens, qui ont été identifiés en tant que SVHC en raison de problèmes environnementaux. Dans l'environnement, ils se dégradent en 4-tert-octylphénol, qui est connu pour causer une perturbation endocrinienne chez les poissons. Ces substances ont différentes utilisations, par exemple dans des peintures et des produits ou dispositifs médicaux. L'impact des éthoxylates de 4-tert-octylphénol sur l'environnement est considéré comme étant comparable à celui des substances PBT et, par conséquent, conduit à un niveau de préoccupation équivalent.
Une liste de plus en plus longue
La liste des substances candidates est publiée par l'ECHA et mise à jour tous les six mois. Cette liste officielle de SVHC au niveau de l'UE est fondée sur des propositions faites par les autorités nationales ou l'ECHA, une consultation publique large et une rigueur scientifique dans la prise de décision. L'objectif de la «Feuille de route sur les substances extrêmement préoccupantes» est d'inclure toutes les SVHC actuellement connues dans la liste des substances candidates d'ici 2020.
De plus, les syndicats, les organisations non gouvernementales et certains gouvernements nationaux ont établi leurs propres listes de substances qu'ils jugent préoccupantes en raison de leurs effets négatifs sur la santé humaine ou l'environnement.