Afin d’accélérer l’identification des substances chimiques qui nécessitent une action réglementaire, les autorités peuvent décider de traiter des groupes de substances structurellement apparentées plutôt que des substances seules. Cette approche de regroupement:

• Apporte de la cohérence et contribue à l’harmonisation du travail réglementaire.
• Permet d’identifier plus rapidement les substances qui nécessitent une action réglementaire ainsi que celles pour lesquelles aucune autre mesure n’est requise à ce stade.
• Favorise une substitution éclairée par le secteur. Les substances enregistrées uniquement pour des utilisations intermédiaires, ou celles qui ne sont pas actuellement enregistrées mais qui pourraient constituer de possibles substituts à des substances préoccupantes connues, sont également identifiées à un stade précoce.

Regroupement de substances structurellement apparentées

Les groupes de substances sont principalement constitués en fonction:

• de la similarité structurelle, sur la base des informations relatives à l’identité de la substance contenues dans les dossiers d’enregistrement et les notifications C&E;
• des références croisées et catégories, sur la base des informations reçues dans les dossiers d’enregistrement du secteur et de sources extérieures.

Les substances structurellement similaires sont identifiées à partir de toutes les substances enregistrées (l’univers chimique). Certaines substances sont présélectionnées pour agir en tant que «semences». Les outils informatiques de l’ECHA sont ensuite utilisés pour identifier d’autres substances structurellement similaires aux semences.

Il s’agit là d’un point de départ pour le regroupement de substances susceptibles de nécessiter, à terme, une action réglementaire.

Il convient de noter que ce travail diffère du regroupement tel que défini à la section 1.5 de l’annexe XI du règlement REACH et que, par conséquent, les méthodes utilisées ne constituent pas des références croisées et des informations sur la catégorie validées. Ces travaux constituent un point de départ pour le regroupement de substances pour lesquelles une action réglementaire pourrait finalement s’avérer nécessaire.

Regroupement et univers chimique

Le regroupement vise à accélérer le travail des autorités chargées de traiter toutes les substances enregistrées dans l’univers chimique.

L’ECHA, les États membres et la Commission européenne ont élaboré une approche permettant d’évaluer les groupes. De plus, lorsque cela est nécessaire, cette approche est complétée par des travaux spécifiques au groupe. Parmi les groupes de substances nécessitant des travaux supplémentaires, citons par exemple les résidus de production, les scories et les cendres. Pour certains groupes de substances, une coopération avec les secteurs industriels a également été engagée. On peut citer, à titre d’exemples, le groupe de travail PetCo (Petroleum and Coal stream substances), l’approche sectorielle pour les métaux et les matières non organiques (MISA) et la collaboration avec le Conseil européen de l’industrie chimique (CEFIC) sur la conformité des dossiers.

Une fois le regroupement effectué, les substances appartenant aux groupes peuvent être évaluées. En conséquence, les substances sont affectées aux groupements appropriés au sein de l’univers chimique et, par la suite, à différents processus REACH et CLP.

Évaluation des groupes et identification d’autres actions réglementaires

L’analyse des substances enregistrées a débuté après la première date limite d’enregistrement, en 2010. Elle était axée sur les substances pour lesquelles suffisamment d’informations sur les dangers étaient disponibles pour conclure à la nécessité de la gestion des risques requise par la réglementation et pour l’engager. Ce travail systématique d’analyse a permis, au fil du temps, d’identifier la grande majorité des substances qui pourraient directement faire l’objet d’une gestion des risques imposée par la réglementation. En conséquence, la plupart des substances restantes sont celles qui nécessitent la production d’informations supplémentaires sur les dangers. L’évaluation des substances en groupes plutôt que de manière individuelle accélère l’identification de ces cas, en particulier les contrôles de conformité.

Pour chaque groupe de substances, les autorités examinent s’il est nécessaire d’entamer d’autres activités de gestion des risques réglementaires pour l’ensemble du groupe, pour un sous-groupe ou pour des substances individuelles au sein du groupe. Le point de départ pour le groupe est la similitude structurelle. Toutefois, dans certains cas, des considérations supplémentaires (parallèlement à la similitude structurelle) peuvent être nécessaires, telles qu’un regroupement autour d’une fonction technique ou d’une utilisation similaires (par exemple, des ignifugeants) ou d’un composant préoccupant spécifique.

L’évaluation et l’identification précoces des éventuels besoins supplémentaires en matière de gestion des risques réglementaire, y compris lorsque d’autres informations sur les dangers doivent être produites avant que le danger puisse être suffisamment précisé, visent à accélérer les travaux en aidant les autorités à procéder rapidement à des procédures telles que la classification et l’étiquetage harmonisés ou l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) et les restrictions.