Les entreprises fabriquant et important la même substance doivent procéder à un enregistrement conjoint. Si les substances ne sont pas identiques, elles ne doivent pas être enregistrées conjointement. Comment décider si deux substances sont identiques?
Pour une substance bien définie, appliquez les principes généraux du guide.
Utilisez les principes généraux décrits dans la section 5 du Guide pour l'identification et la désignation des substances dans le cadre de REACH et du CLP.
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Des substances bien définies sont considérées comme identiques si elles sont composées des mêmes constituants principaux: leur similitude est déterminée par leur composition.
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Une substance monoconstituant est une substance dont le constituant principal est présent dans une concentration d'au moins 80 %.
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Une substance multiconstituant est une substance dans laquelle au moins deux constituants sont présents dans une concentration comprise entre 10 % et 80 %, sans qu'aucun ne dépasse 80 %.
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Le degré de pureté d'une substance n'influe pas sur la similitude.
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Les impuretés résultant du processus de production peuvent différer pour des substances identiques.
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Les substances de qualité technique et analytique ou les substances pures sont identiques pour autant qu'elles soient composées du ou des mêmes constituants principaux.
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Des substances identiques peuvent avoir un profil de pureté/d'impureté différent en fonction de leur qualité.
Lorsque vous évaluez la possibilité de procéder à un enregistrement conjoint avec d'autres entreprises, vous pouvez parvenir à trois conclusions différentes:
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Vous pouvez incontestablement procéder à un enregistrement conjoint, parce que vos substances sont composées du ou des mêmes constituants principaux.
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Vous ne pouvez incontestablement pas procéder à un enregistrement conjoint, parce que vos substances ne sont pas composées du ou des mêmes constituants principaux.
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Un enregistrement conjoint des substances est possible, s'il se justifie. Ce peut par exemple être le cas lorsque les substances peuvent être quasiment considérées comme des substances monoconstituant ou multiconstituant.
Pour une substance UVCB, consultez les exemples et les guides spécifiques au secteur.
Si vous avez des substances de composition inconnue ou variable, des produits de réaction complexes ou des matières biologiques (UVCB), il n'existe aucune base commune justifiant l'enregistrement conjoint des substances.
Consultez le Guide pour l'identification et la désignation des substances dans le cadre de REACH et du CLP pour obtenir de plus amples informations sur les conditions dans lesquelles deux substances UVCB peuvent ou ne peuvent pas être enregistrées ensemble. La composition, la source et le processus de fabrication sont des facteurs essentiels dans ce contexte.
Vous pouvez également consulter les pages de support adapté au secteur sur le site web de l'ECHA. Les guides spécifiques au secteur, utilisés en combinaison avec les guides officiels de l'ECHA, peuvent vous aider à identifier correctement votre substance et à respecter les dispositions du règlement REACH en matière d'identification des substances. Ils vous aideront également à prendre des décisions sur la similitude des substances.
