REACH-IT

REACH-IT est le système informatique central qui assiste l'industrie, les autorités compétentes des États membres et l'Agence européenne des produits chimiques dans la soumission, le traitement et la gestion des données et des dossiers en tout sécurité. Ces trois parties ont chacune accès à des fonctions spécifiques de REACH-IT qu'elles peuvent utiliser pour remplir leurs obligations au titre des règlements REACH et CLP. REACH-IT fournit également un moyen de communication sécurisé entre les trois parties afin de les aider à coordonner le traitement et l'évaluation des données et des dossiers.

 

S'enregistrer

Une présentation générale de la façon dont vous pouvez vous enregistrer dans REACH-IT et des modalités de création d'un objet entité légale. (Se référer également au Manuel d'utilisateur industriel n°2: Inscription et gestion des comptes).

 

Processus d'enregistrement

Une présentation générale du processus d'enregistrement de votre substance avec l'ECHA. Un aperçu est donné des premières étapes que vous devez réaliser pour enregistrer une substance au moyen d'une demande ou d'un enregistrement préalable tardif. Des informations sont également fournies sur le processus de soumission conjointe lorsqu'une substance est fabriquée ou importée par plus d'une entreprise. Vous trouverez également un aperçu général de la façon de préparer votre dossier d'enregistrement dans IUCLID et de la façon de soumettre ce dossier au moyen de REACH-IT. Vous trouverez par ailleurs des informations sur la façon de demander un numéro d'enregistrement pour une substance notifiée (également appelé NONS) au moyen de REACH-IT. Des informations supplémentaires sur le processus d'enregistrement sont également fournies.


Pré-enregistrer votre substance

Informations supplémentaires sur l'enregistrement préalable tardif dans le contexte du règlement REACH, ainsi que sur les manuels de l'utilisateur industriel appropriés.


Préparer et soumettre une demande

Une introduction pour savoir quand vous devez soumettre une demande. Description de la façon de préparer un dossier de demande au moyen de IUCLID ou de REACH-IT et de la façon de soumettre ce dossier à l'ECHA via REACH-IT.  (Se référer également au Manuel de soumission des données n°2: Comment préparer et soumettre un dossier de demande).


Enregistrer votre substance

Un bref aperçu de la façon de préparer et soumettre votre dossier d'enregistrement à l'ECHA via REACH-IT. (Se référer également au Manuel de soumission des données n°4: Comment satisfaire à la vérification des règles de sélection, n°5: Remplissage d'un dossier technique pour les enregistrements, et n°18: Comment déclarer l'identité de la substance dans IUCLID 5 pour un enregistrement, et au Manuel de l'utilisateur industriel n°6: Soumission de dossier).


Préparer et soumettre une soumission conjointe

Brève explication pour savoir quand il est nécessaire de soumettre une soumission conjointe et aperçu de la façon de soumettre des soumissions conjointes.


Demander un numéro d'enregistrement pour la notification des nouvelles substances

Description de la façon de demander un numéro d'enregistrement pour les substances notifiées (également appelé NONS) au moyen de REACH-IT et description des informations exigées par l'ECHA pour vous fournir un numéro d'enregistrement. Vous trouverez un lien vers la liste des coordonnées des autorités compétentes des États membres appropriées et des autorités nationales désignées.  (Se référer également au Manuel de l'utilisateur industriel n°10: Demande d'un numéro d'enregistrement pour une substance notifiée).

 

Demander une autorisation

Un guide succinct avec des instructions pas à pas pour soumettre une demande d'autorisation conjointe ou individuelle. Vous serez guidé pour l'enregistrement dans REACH-IT, la création du dossier IUCLID et la soumission de ce dernier via REACH-IT. (Se référer également au Manuel de soumission des données n°22: Comment préparer et soumettre une demande d'autorisation).

 

Préparer et soumettre une notification RDAPP

Un bref aperçu de la façon de préparer et soumettre une notification RDAPP à l'ECHA, ainsi que de la façon de demander une prolongation RDAPP. (Se référer également au Manuel de soumission des données n°1: Préparation et soumission de notification RDAPP).

 

Notifier des substances contenues dans des articles

Un guide succinct sur la façon de soumettre des notifications à l'ECHA lorsqu'un article fabriqué ou importé contient des substances qui se trouvent sur la liste des substances candidates. Plutôt que d'utiliser REACH-IT, vous pouvez notifier les substances via un formulaire en ligne et un lien direct, ainsi qu'un tutoriel en ligne, seront fournis.  (Se référer également au Manuel de soumission des données n°20: Préparation et soumission d'une notification de substance dans les articles au moyen de IUCLID).

 

Soumettre des notifications d'utilisateurs en aval concernant des utilisations autorisées

Un bref guide sur la soumission de notifications d'utilisateurs en aval concernant des substances figurant sur la liste des substances ayant obtenu une autorisation en amont de la chaîne d'approvisionnement Le lien vers le formulaire de soumission en ligne est disponible sur cette page

 

Soumettre des rapports d'utilisateurs en aval concernant des utilisations non couvertes

Un bref guide, étape par étape, sur la soumission d'un rapport d'utilisateur en aval concernant des utilisations non couvertes par les scénarios d'exposition du fournisseur, à l'aide du formulaire en ligne ou de REACH-IT. Le formulaire en ligne, ainsi qu'un tutoriel en ligne, sont disponibles sur cette page.  (Voir également le manuel de soumission des données, section 21: «Comment préparer et soumettre un rapport d'utilisateur en aval à l'aide d'IUCLID 5».)

 

Soumettre des rapports d'utilisateurs en aval afin de signaler des différences de classification

Un bref guide, étape par étape, expliquant la soumission via REACH-IT d'un rapport d'utilisateur en aval si la classification d'une substance par un utilisateur en aval diffère de celle de ses fournisseurs. (Voir également le manuel de soumission des données, section 21: «Comment préparer et soumettre un rapport d'utilisateur en aval à l'aide d'IUCLID 5».)

 

Préparer et soumettre une notification pour l'inventaire C&L

Un guide succinct avec des instructions pas à pas pour préparer une notification C&L au moyen de l'un des trois outils (IUCLID, Bulk XML, REACH-IT) pour lesquels des liens directs sont donnés.  (Se référer également au Manuel de soumission des données n°12: Comment préparer et soumettre une notification de classification et d'étiquetage à l'aide d'IUCLID).

 

Demander un nom chimique de remplacement dans les mélanges

Un bref aperçu de la façon de préparer une demande de nom chimique de remplacement pour une substance dans un mélange et des procédures qui suivent votre demande. Il y a un lien direct vers le formulaire en ligne pour soumettre votre demande. (Se référer également au Manuel de soumission de données n°14: Préparation et soumission d'une demande d'utilisation de nom chimique de remplacement pour une substance dans un mélange à l'aide d'IUCLID).

 

Préparer et soumettre un dossier de CLH

Un bref guide, étape par étape, expliquant comment préparer et soumettre un dossier de classification et d'étiquetage harmonisés (CLH). Vous trouverez un lien direct vers le formulaire en ligne de soumission du dossier de CLH, ainsi qu'un lien vers le format à respecter pour le rapport de CLH et vers les documents d'orientation pertinents.

L'objectif des manuels de soumission de données (DSM) est d'assister l'industrie dans la préparation et la création des dossiers IUCLID et la soumission des notifications, demandes, enregistrements, requêtes et demandes de confidentialité au moyen de REACH-IT. Les instructions pas à pas pour compléter le processus de chaque soumission sont fournies dans les manuels, en plus des présentations des processus, concepts et contextes légaux concernés.

Les manuels d'utilisateur industriel de REACH-IT (IUM) servent de guides pour l'industrie pour la soumission des informations à l'ECHA au moyen de REACH-IT. Les IUM aident également les utilisateurs industriels à créer et gérer leur compte et leur montrent comment chercher et retrouver des informations à partir de REACH-IT.